Publications des chercheurs
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"Les modes alternatifs de règlement des différends: un obstacle à une culture judiciaire commune? Regard historique, approche contemporaine".
La culture juridique européenne, entre mythes et réalités, Journées internationales de la SHD, UCA. 23-25 mai 2019Pulim, 2020
"« Analyse du risque» et «responsabilité exclusive » - La Cour de cassation face à l’Open data : retour sur les propos du président Bruno Pireyre.".
Lexbase, Edition professions. 2019. n°281 p. 1 sq.
"Cyrano en gilet jaune. Le financement participatif judiciaire face à la déontologie de l’avocat".
Lexbase, Editions professions. 2019. n°278 p. 1 sq.
"« Dites : article 33 » - Docteur Knock, Mister Data. L’ Open data des décisions de justice dans la loi « Justice 2018-2022 »".
Lexbase, Edition professions. 2019. n°283 p. 1 sq.
"Aux captifs la liberté, aux avocats la médiation. Note sous C.E.5/6 ch.-r., 25 octobre 2018, n°411373 (mentionné dans les tables du recueil Lebon) ".
Lexbase, Edition professions. 2018. n°275 p. 1 sq.
"Briser la statue. L’honoraire de l’avocat face à la rigidité procédurale. Note sous Cass., 2ème civ., 13 septembre 2018, n°17-14.171".
Lexbase, Edition professions. 2018. n°271 p. 1 sq.
"Caprice, c’est fini. Les limites du bénéfice de l’aide juridictionnelle. Note sous CA Aix-en-Provence, 3 juillet 2018, RG n°17/11899".
Lexbase, Edition professions. 2018. n°269 p. 1 sq.
"De la colère à la justice. Quand l’étendue des pouvoirs du juge de la mise en état dans les actions de groupe se précise. Note sous Cass., 1ère civ., 27 juin 2018, n°17-10.891".
Lexbase, édition Droit privé. 2018. n°750 p. 1 sq.
"Haro sur le Code de procédure civile : la naissance d’une coutume procédurale face à la loi ? ou Les réticences libérales et les confusions normatives dans la communication électronique en procédure d’appel".
In :
La dématérialisation du contentieux juridictionnel (dir. C. Otero et PL. Boyer) . Rouen : PURH, 2018. p. 87-108
"Je m’en lave les mains : le Conseil d’Etat en Ponce Pilate du Conseil national des barreaux, note sous CE 1° et 6° ch., r., 28 décembre 2017, n° 401.665".
Lexbase - Édition des professions. 2018. (254) p. 1 sq.
"Justice et paix s’embrassent. Une éthique de l’avocat-citoyen. Note sous Cass. 1ère civ., 24 octobre 2018, n°17-26.166 ".
Lexbase, Edition professions. 2018. n°274 p. 1 sq.
"L’Open Data en marche : miroir de l’évolution sociétale".
Lexbase Hebdo Edition profession. 2018. n°259 p. 1 sq.
"« L’ouvrier mérite son salaire ». Equité et sanction du défaut de convention d’honoraires. Note sous Cass., 2ème civ., 14 juin 2018, n°17-19.709".
Lexbase, édition Professions. 2018. n°268 p. 1 sq.
"A la jonction des droits privé et public : les réquisitions et la question de la propriété".
In :
La Grande Guerre et son droit (dir. David DEROUSSIN) . Paris : LGDJ, 2018. p. 107-133 (Contextes - Culture du droit)
"La violence dans le monde. Pourquoi et que faire ? Le traitement de la violence contemporaine à travers la pensée girardienne".
nom de la conf. 8 février, Paris 18ème. ND Bon Conseil - GAC Clignancourt, 2018
"Les trente deniers de Judas. le renforcement de la protection de l’avocat face au mauvais payeur. Note sous Cass. civ. 2, 3 mai 2018, n° 17-13.167".
Lexbase - Édition des professions. 2018. n°266 p. pp. 1 sq.
"Redde Caesari quae sunt Caesaris… et quae sunt Dei Deo. Note sous Cass., 1ère civ., 5 avril 2018, n°17-27.423".
Dalloz (Avocats). 2018. n°6-7 p. 237 sq.
Regards croisés sur la dématérialisation des procédures juridictionnelles
. [s.l] : Presses universitaires de Rouen et du Havre (Les dossiers des annales de droit), 2018. 134 p. p.
"Rendez-nous la doctrine ! ".
Les petites affiches. 2018. n°249 p. 7 sq.
"Révoltez-vous ! Libres (trop libres ?) propos sur le rapport ”Agostini-Molfessis"".
Lexbase - Édition droit privé. 2018. n°735 p. 1 sq.
"Un bien commun en vue du Bien commun ? Pour une tentative de réflexion sur la nature de la procédure civile".
Du Bien commun aux biens communs. 5 octobre 2018, Clermont-Ferrand. Université Clermont Auvergne, 2018. Revue du Cente Michel de l'Hospital
"Vanitas vanitatis ? L’avocat et les honneurs de ce monde. Note sous Cass., 1ère civ., 24 octobre 2018, n°17-26.166".
Recueil Dalloz. Dalloz, 2018. Vol. 194 n°41 p. 2284 sq.
"Au-delà du réel. La réforme de la procédure d’appel au prisme de la dialectique institutionnelle ".
Les petites affiches. 2017. p. 7 sq.
"Bagatelles pour un appel. La tradition manuelle et la dématérialisation de l’appel devant les juridictions prud’homales (Note sous CA Paris, 6, 6 du 5 juillet 2017 n°16/11362 et 16/11363)".
Lexbase - Édition des professions / Lettre juridique. 2017. (240 / 709) p. 1 sq.
"Haro sur le baudet. La péremption de l’instance dans tous ses « états » Note sous Cass. 2ème civ., 16 décembre 2016, n°15-27.917 ".
Lexbase - Édition des professions. 2017. p. 1 sq.
