Publications des chercheurs
Les modes alternatifs de règlement des différends: un obstacle à une culture judiciaire commune? Regard historique, approche contemporaine.
Dans La culture juridique européenne, entre mythes et réalités, Journées internationales de la SHD, UCA . Pulim.
(2020). « Analyse du risque» et «responsabilité exclusive » - La Cour de cassation face à l’Open data : retour sur les propos du président Bruno Pireyre..
Lexbase, Edition professions, (281)
(2019). Cyrano en gilet jaune. Le financement participatif judiciaire face à la déontologie de l’avocat.
Lexbase, Editions professions, (278)
(2019). « Dites : article 33 » - Docteur Knock, Mister Data. L’ Open data des décisions de justice dans la loi « Justice 2018-2022 ».
Lexbase, Edition professions, (283)
(2019). Aux captifs la liberté, aux avocats la médiation. Note sous C.E.5/6 ch.-r., 25 octobre 2018, n°411373 (mentionné dans les tables du recueil Lebon) .
Lexbase, Edition professions, (275)
(2018). Briser la statue. L’honoraire de l’avocat face à la rigidité procédurale. Note sous Cass., 2ème civ., 13 septembre 2018, n°17-14.171.
Lexbase, Edition professions, (271)
(2018). Caprice, c’est fini. Les limites du bénéfice de l’aide juridictionnelle. Note sous CA Aix-en-Provence, 3 juillet 2018, RG n°17/11899.
Lexbase, Edition professions, (269)
(2018). De la colère à la justice. Quand l’étendue des pouvoirs du juge de la mise en état dans les actions de groupe se précise. Note sous Cass., 1ère civ., 27 juin 2018, n°17-10.891.
Lexbase, édition Droit privé, (750)
(2018). Haro sur le Code de procédure civile : la naissance d’une coutume procédurale face à la loi ? ou Les réticences libérales et les confusions normatives dans la communication électronique en procédure d’appel.
Dans La dématérialisation du contentieux juridictionnel (dir. C. Otero et PL. Boyer) (p. 87-108). PURH.
(2018). Je m’en lave les mains : le Conseil d’Etat en Ponce Pilate du Conseil national des barreaux, note sous CE 1° et 6° ch., r., 28 décembre 2017, n° 401.665.
Lexbase - Édition des professions,
(2018). Justice et paix s’embrassent. Une éthique de l’avocat-citoyen. Note sous Cass. 1ère civ., 24 octobre 2018, n°17-26.166 .
Lexbase, Edition professions, (274)
(2018). L’Open Data en marche : miroir de l’évolution sociétale.
Lexbase Hebdo Edition profession, (259)
(2018). « L’ouvrier mérite son salaire ». Equité et sanction du défaut de convention d’honoraires. Note sous Cass., 2ème civ., 14 juin 2018, n°17-19.709.
Lexbase, édition Professions, (268)
(2018). A la jonction des droits privé et public : les réquisitions et la question de la propriété.
Dans La Grande Guerre et son droit (dir. David DEROUSSIN) (p. 107-133). LGDJ.
(2018). La violence dans le monde. Pourquoi et que faire ? Le traitement de la violence contemporaine à travers la pensée girardienne
[Conférence].
nom de la conf, ND Bon Conseil - GAC Clignancourt, Paris 18ème.
(8 février 2018) Les trente deniers de Judas. le renforcement de la protection de l’avocat face au mauvais payeur. Note sous Cass. civ. 2, 3 mai 2018, n° 17-13.167.
Lexbase - Édition des professions, (266)
(2018). Redde Caesari quae sunt Caesaris… et quae sunt Dei Deo. Note sous Cass., 1ère civ., 5 avril 2018, n°17-27.423.
Dalloz (Avocats), (6-7)
(2018). Regards croisés sur la dématérialisation des procédures juridictionnelles.
(Les dossiers des annales de droit) Presses universitaires de Rouen et du Havre.
(2018). Rendez-nous la doctrine ! .
Les petites affiches, (249)
(2018). Révoltez-vous ! Libres (trop libres ?) propos sur le rapport ”Agostini-Molfessis".
Lexbase - Édition droit privé, (735)
(2018). Un bien commun en vue du Bien commun ? Pour une tentative de réflexion sur la nature de la procédure civile.
Dans Revue du Cente Michel de l'Hospital : Du Bien commun aux biens communs . Université Clermont Auvergne.
(2018).
(2018). Au-delà du réel. La réforme de la procédure d’appel au prisme de la dialectique institutionnelle .
Les petites affiches,
(2017). Haro sur le baudet. La péremption de l’instance dans tous ses « états » Note sous Cass. 2ème civ., 16 décembre 2016, n°15-27.917 .
Lexbase - Édition des professions,
(2017). Idéologie politique et vie judiciaire du barreau de Toulouse : La recherche de l'équilibre entre pétainisme, nationalisme et résistance.
Revue de la SIHPA (Société internationale d'histoire de la profession d'avocat), (12)
(2017).