Publications des chercheurs
]
(2019). « Analyse du risque» et «responsabilité exclusive » - La Cour de cassation face à l’Open data : retour sur les propos du président Bruno Pireyre..
Lexbase, Edition professions, (281) p. 1 sq..
(2017). Au-delà du réel. La réforme de la procédure d’appel au prisme de la dialectique institutionnelle .
Les petites affiches, p. 7 sq..
(2018). Aux captifs la liberté, aux avocats la médiation. Note sous C.E.5/6 ch.-r., 25 octobre 2018, n°411373 (mentionné dans les tables du recueil Lebon) .
Lexbase, Edition professions, (275) p. 1 sq..
(2010). Baour-Lormian chez Clémence Isaure, ou un classique au sein du premier romantisme toulousain.
Cahiers Roucher-André Chénier, Etudes sur la poésie du XVIIIe siècle, (31) p. 167-184.
(2011). Brefs retours sur quelques ordonnances de magistrats de la mise en état : les premiers pas du décret Magendie.
Lexbase - Édition droit privé,
(2018). Briser la statue. L’honoraire de l’avocat face à la rigidité procédurale. Note sous Cass., 2ème civ., 13 septembre 2018, n°17-14.171.
Lexbase, Edition professions, (271) p. 1 sq..
(2018). Caprice, c’est fini. Les limites du bénéfice de l’aide juridictionnelle. Note sous CA Aix-en-Provence, 3 juillet 2018, RG n°17/11899.
Lexbase, Edition professions, (269) p. 1 sq..
(2014). Chose promise, chose due. Des avoués désavoués, suite et fins ? Note sur Rapport d’information du Sénat sur la mise en œuvre de la loi réformant la procédure d’appel, n° 580, du 4 juin 2014 .
Gazette du Palais, (134ème année) p. 9 sq..
(2016). Claude Joly.
Dans Meniel, B.(Dirs.)Dictionnaire des Ecrivains juristes et juristes écrivains (p. 652-655). Classiques Garnier.
(2011). Clémence Isaure, figure historique ? .
L'Auta, (5ème série) p. 324-332.
(2010). Clémence Isaure, vérités sur une chimère toulousaine. Etude historique et archivistique.
Atlantica-Séguier.
(2016). Crainte et tremblement. La procédure d’appel encore mal maîtrisée. Note sous Cass. 2e civ., 28 janv. 2016, n°14-29185 .
Gazette du Palais,
(2019). Cyrano en gilet jaune. Le financement participatif judiciaire face à la déontologie de l’avocat.
Lexbase, Editions professions, (278) p. 1 sq..
(2018). De la colère à la justice. Quand l’étendue des pouvoirs du juge de la mise en état dans les actions de groupe se précise. Note sous Cass., 1ère civ., 27 juin 2018, n°17-10.891.
Lexbase, édition Droit privé, (750) p. 1 sq..
(2013). Dépasser Clausewitz. L’Europe conflictuelle des XIXe et XXe siècles et le mythe du pharmakos.
Dans Les mythes de fondation et l’Europe : Colloque des 18 et 19 novembre 2010 Centre Chevrier CNRS (p. 239-252). Université de Bourgogne Editions.
(2019). « Dites : article 33 » - Docteur Knock, Mister Data. L’ Open data des décisions de justice dans la loi « Justice 2018-2022 ».
Lexbase, Edition professions, (283) p. 1 sq..
(2016). Equitas fons et mater. La persistance du droit naturel.
[Thèse de HDR en Histoire du droit. Université de Rennes 1]
(2017). Haro sur le baudet. La péremption de l’instance dans tous ses « états » Note sous Cass. 2ème civ., 16 décembre 2016, n°15-27.917 .
Lexbase - Édition des professions, p. 1 sq..
(2015). Haro sur le Code de procédure civile : la naissance d’une coutume procédurale face à la loi ? ou Les réticences libérales et les confusions normatives dans la communication électronique en procédure d’appel.
Dans La dématérialisation du contentieux . CUREJ - Université de Rouen.
(2018). Haro sur le Code de procédure civile : la naissance d’une coutume procédurale face à la loi ? ou Les réticences libérales et les confusions normatives dans la communication électronique en procédure d’appel.
Dans La dématérialisation du contentieux juridictionnel (dir. C. Otero et PL. Boyer) (p. 87-108). PURH.
(2017). Idéologie politique et vie judiciaire du barreau de Toulouse : La recherche de l'équilibre entre pétainisme, nationalisme et résistance.
Revue de la SIHPA (Société internationale d'histoire de la profession d'avocat), (12) p. 23-48.
(2013). Intrigues à la Cour. Les incohérences prétoriennes et la communication électronique .
Les petites affiches, p. 12-14.
(2017). Itinéraire d’un homme de loi sous la Révolution. Jean de Guilhermy (1761-1829).
Dans Pichot-Bravard, P.(Dirs.)Liber amicorum Jean de Viguerie (Mélanges en l’honneur du professeur Jean de Viguerie) (p. 143-157). ViaRomana.
(2018). Je m’en lave les mains : le Conseil d’Etat en Ponce Pilate du Conseil national des barreaux, note sous CE 1° et 6° ch., r., 28 décembre 2017, n° 401.665.
Lexbase - Édition des professions, p. 1 sq..
