Publications des chercheurs
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"L’Open Data en marche : miroir de l’évolution sociétale".
Lexbase Hebdo Edition profession. 2018. n°259 p. 1 sq.
"« L’ouvrier mérite son salaire ». Equité et sanction du défaut de convention d’honoraires. Note sous Cass., 2ème civ., 14 juin 2018, n°17-19.709".
Lexbase, édition Professions. 2018. n°268 p. 1 sq.
"La fondation de l’Académie de Législation : un cercle juridique au sein des sociétés savantes toulousaines".
Les facultés de droit de province au XIXe siècle, t. I, P. NELIDOFF (dir.). 2009. (13) p. 231-239
"La France contre les robots : rétropédalage de la dématérialisation contentieuse. Note sous Cass., 2ème civ., 7 décembre 2017, n°16-19.336 ".
Gazette du Palais. 2017. (44) p. 24 sq.
"La liberté guidant les majeurs protégés. La désignation de l’avocat à l’épreuve de la liberté du justiciable. Note sous CA Versailles, 31 mars 2017, n°16/09293 ".
Lexbase - Édition des professions. 2017. (238) p. 1 sq.
"La propriété en droit canonique. Du droit naturel au respect de la législation civile ".
Revue de droit canonique (RDC). 2015. n°I (64) p. 127-155
"La Publicité m’habite. Propos vindicatifs sur le détournement déontologique de la profession d’avocat ".
Gazette du Palais. 2014. n°134ème année (87 - 88) p. 14 sq.
"La séparation de corps face au divorce. Henri Massol et l’anti-exégétisme conservateur ".
Annales de l'université de Toulouse. 2014. (LV) p. 87-132
"Le parfum de la robe en noire (Note sous C. cass., 2ème civ., 6 juillet 2017, n°16-19.354) ".
Gazette du Palais. 2017. (29) p. 20 sq.
"Les Jeux floraux : plus vieille académie d’Europe ".
L'Auta. 2011. n°5ème série (25) p. 171-180
"Les trente deniers de Judas. le renforcement de la protection de l’avocat face au mauvais payeur. Note sous Cass. civ. 2, 3 mai 2018, n° 17-13.167".
Lexbase - Édition des professions. 2018. n°266 p. pp. 1 sq.
"Noir c’est noir : la convention d’honoraire face au mauvais payeur. Note sous Cass., 2ème civ., 23 novembre 2017, n°16-25.120".
Lexbase - Édition des professions. 2017. (254) p. 1 sq.
"Nous irons tous au paradis. De et avec Bertrand Louvel. Note sur l’unité du tribunal ".
Gazette du Palais. 2017. (40) p. 12 sq.
"Primogéniture et gémellité. Le droit d’aînesse dans son ordre naturel".
Revue historique de droit français et étrangers (RHD). 2011. (4) p. 515-541
"Procédure participative : Révolution ou tentative d’adaptation. Note sur décret n° 2012-66 du 20 janvier 2012".
Lexbase - Édition droit privé. 2012. (472)
"Redde Caesari quae sunt Caesaris… et quae sunt Dei Deo. Note sous Cass., 1ère civ., 5 avril 2018, n°17-27.423".
Dalloz (Avocats). 2018. n°6-7 p. 237 sq.
"Rendez-nous la doctrine ! ".
Les petites affiches. 2018. n°249 p. 7 sq.
"Révoltez-vous ! Libres (trop libres ?) propos sur le rapport ”Agostini-Molfessis"".
Lexbase - Édition droit privé. 2018. n°735 p. 1 sq.
"R.P.V.A. : le principe de réalité au cœur de la Cour de cassation. Note sous Cass., 2ème civ., 28 novembre 2017, n°16-24.864".
Gazette du Palais. 2017. (41) p. 16 sq.
"Souffrance et mort de la procédure d’appel. Le Bien commun face aux libertés individuelles. Note sous Cass. 2ème civ., 28 septembre 2017, n°16-21.881 ".
Lexbase - Édition des professions. 2017. (252) p. 1 sq.
"Toulouse, cité de Droit – Hommage à Paul Ourliac ".
L'Auta. 2012. n°5ème série (32) p. 57-65
"Toulouse : le fonctionnement de la Justice. Capitoulat et Parlement ".
L'Auta. 2012. n°5ème série (39) p. 329-336
"Un contreseing à contrecœur. Regard sur la loi n°2011-331 de modernisation des professions judiciaires ou juridiques".
Lexbase - Édition des professions. 2011. (88)
"Un président ça trompe énormément. Note sur l’unité de la procédure civile ".
Gazette du Palais. 2017. (38) p. 10 sq.
"Une figure du renouveau juridique toulousain : Osmin Benech ".
Les facultés de droit de province au XIXe siècle, t. II. 2011. (15) p. 91-108
