Publications des chercheurs
La fondation de l’Académie de Législation : un cercle juridique au sein des sociétés savantes toulousaines.
Les facultés de droit de province au XIXe siècle, t. I, P. NELIDOFF (dir.), (13)
(2009). La France contre les robots : rétropédalage de la dématérialisation contentieuse. Note sous Cass., 2ème civ., 7 décembre 2017, n°16-19.336 .
Gazette du Palais,
(2017). La liberté guidant les majeurs protégés. La désignation de l’avocat à l’épreuve de la liberté du justiciable. Note sous CA Versailles, 31 mars 2017, n°16/09293 .
Lexbase - Édition des professions,
(2017). La propriété en droit canonique. Du droit naturel au respect de la législation civile .
Revue de droit canonique (RDC), (I)
(2015). La Publicité m’habite. Propos vindicatifs sur le détournement déontologique de la profession d’avocat .
Gazette du Palais, (134ème année)
(2014). La séparation de corps face au divorce. Henri Massol et l’anti-exégétisme conservateur .
Annales de l'université de Toulouse,
(2014). Le parfum de la robe en noire (Note sous C. cass., 2ème civ., 6 juillet 2017, n°16-19.354) .
Gazette du Palais,
(2017). Les Jeux floraux : plus vieille académie d’Europe .
L'Auta, (5ème série)
(2011). Les trente deniers de Judas. le renforcement de la protection de l’avocat face au mauvais payeur. Note sous Cass. civ. 2, 3 mai 2018, n° 17-13.167.
Lexbase - Édition des professions, (266)
(2018). Noir c’est noir : la convention d’honoraire face au mauvais payeur. Note sous Cass., 2ème civ., 23 novembre 2017, n°16-25.120.
Lexbase - Édition des professions,
(2017). Nous irons tous au paradis. De et avec Bertrand Louvel. Note sur l’unité du tribunal .
Gazette du Palais,
(2017). Primogéniture et gémellité. Le droit d’aînesse dans son ordre naturel.
Revue historique de droit français et étrangers (RHD),
(2011). Procédure participative : Révolution ou tentative d’adaptation. Note sur décret n° 2012-66 du 20 janvier 2012.
Lexbase - Édition droit privé,
(2012). Redde Caesari quae sunt Caesaris… et quae sunt Dei Deo. Note sous Cass., 1ère civ., 5 avril 2018, n°17-27.423.
Dalloz (Avocats), (6-7)
(2018). Rendez-nous la doctrine ! .
Les petites affiches, (249)
(2018). Révoltez-vous ! Libres (trop libres ?) propos sur le rapport ”Agostini-Molfessis".
Lexbase - Édition droit privé, (735)
(2018). R.P.V.A. : le principe de réalité au cœur de la Cour de cassation. Note sous Cass., 2ème civ., 28 novembre 2017, n°16-24.864.
Gazette du Palais,
(2017). Souffrance et mort de la procédure d’appel. Le Bien commun face aux libertés individuelles. Note sous Cass. 2ème civ., 28 septembre 2017, n°16-21.881 .
Lexbase - Édition des professions,
(2017). Toulouse, cité de Droit – Hommage à Paul Ourliac .
L'Auta, (5ème série)
(2012). Toulouse : le fonctionnement de la Justice. Capitoulat et Parlement .
L'Auta, (5ème série)
(2012). Un contreseing à contrecœur. Regard sur la loi n°2011-331 de modernisation des professions judiciaires ou juridiques.
Lexbase - Édition des professions,
(2011). Un président ça trompe énormément. Note sur l’unité de la procédure civile .
Gazette du Palais,
(2017). Une figure du renouveau juridique toulousain : Osmin Benech.
Les facultés de droit de province au XIXe siècle, t. II, (15)
(2011).
(2018). Le palais de justice de Toulouse. Un autre regard.
Co-dir J. BEZY. 120.
(2014).