Jean-Benoist Belda

Titres, fonctions et responsabilités: 
  • Docteur en droit privé
  • Maître de conférences en droit privé et sciences criminelles à l'UCO de Nantes
  • Enseignant à Sciences Po Paris
  • Responsable de la Licence 2 Droit sur le campus de Nantes.
Elements biographiques: 

Après un parcours droit privé de la L3 au Master 2 (Droit du marché, Université Montpellier), je me suis lancé dans l'aventure doctorale en choisissant comme objet d'étude l'office de la Cour de cassation et les discours qui portent sur lui (http://www.l-epitoge.com/2018/05/31/du-discours-sur-loffice-de-la-cour-de-cassation-jb-belda/). Cette thèse de droit privé flirte avec des concepts de théorie et philosophie du droit (plus couramment rencontrés en droit public ou droit constitutionnel) en s'intéressant à l'interprétation judiciaire de la Cour de cassation à l'aune de la réforme initiée par le Premier président Bertrand Louvel. En parallèle de ce travail doctoral, j'ai eu l'occasion d'enseigner à Montpellier en tant que vacataire (3 ans) puis ATER à temps plein (2 ans) des matières telles que l'introduction au droit, le droit de la famille (L1 et IUT Tech de co et GEA), le droit des obligations (L2), le droit des contrats (L3), la théorie du droit appliquée au droit privé (Master 2) et le droit du travail (Institut Universitaire d'Abidjan). Ces enseignements ont pris la forme de travaux dirigés et de cours magistraux. J'ai également eu l'occasion de publier plusieurs articles dans la Revue Lamy Droit Civil, la Revue des Loyers et de participer à diverses manifestations scientifiques. Docteur en droit privé depuis novembre 2016, j'ai également été juriste-assistant à la Cour de cassation (Bureau des publications, Service de Documentation des Études et du Rapport) et eu l'opportunité de travailler sur l'Etude annuelle de la Cour de cassation pour les années 2018 ("Le pouvoir normatif de la Cour de cassation") et 2019 ("La propriété dans la jurisprudence de la Cour de cassation"). Actuellement maître de conférences en droit privé à l'Université catholique de l'Ouest (Nantes), j'y enseigne le droit privé (droit des personnes, procédure civile, droit des affaires et droit social) et enseigne également à Sciences po Paris (séminaire sur le règlement des différends).

Diplômes:

Doctorat en droit privé et sciences criminelles - Université de Montpellier - 2016
Du discours sur l'office de la Cour de cassation - Contribution à l'analyse réaliste de la justice française (soutenue sous l'intitutlé Apparence et réalité des discours de la Cour de cassation, Etude positive et critique d’un office en mutation)
Autres diplômes et qualifications: 
Diplôme universitaire de Théorie et Philosophie du droit, Université de Montpellier.

Domaines de recherche

Mon travail est pluridisciplinaire. Il s’inscrit en droit privé et en droit public.

Ma thématique de recherche est relative à l’office du juge et à la question de l’application et de l’interprétation des normes. La philosophie du droit et la théorie du droit sont des outils indispensables dans l’analyse de ces questions : la philosophie s’intéresse aux concepts et se pose la question du « Pourquoi ? ». La théorie se caractérise par une neutralité axiologique et permet de décrire objectivement les phénomènes en répondant à la question du « Comment ? ».

Dans la conscience collective, le juge est la personne qui applique la loi afin de trancher un litige. C’est une réalité de son office. C’est même une obligation qui découle de l’article 12 du Code de procédure civile : « Le juge tranche le litige conformément aux règles de droit qui lui sont applicables. »

Pourtant, une autre facette est perceptible : le juge dispose d’un pouvoir d’interprétation qui peut lui permettre de compléter la loi, la dépasser et parfois même la contourner lorsque sont identifiés d’autres impératifs.

L’office du juge est donc la recherche d’un équilibre, une balance de Justice perpétuelle entre des obligations – une déontologie – et des libertés permises par un pouvoir d’interprétation.

Mots-clés: 
Droit privé
Droit public
Philosophie
Théorie du droit
Justice
Interprétation
Droit animalier

Activités d'enseignements

A l'UCO de Nantes :

Droit des personnes (Licence 1) - Cours magistral et travaux dirigés

Procédure civile (Licence 2) - Cours magistral

Droit des affaires (Licence 2) - Cours magistral

Responsabilité civile (Licence 2) - Travaux dirigés

Droit social (Licence 3) - Cours magistral

 

A Sciences Po Paris :

Séminaire "Réglement des différends" - Master joint Droit et Finance