Faculté de Droit, Économie, Gestion et Science politique - UCO Nantes
Basile Merand
CREDO
Basile Merand
Titres, fonctions
- Enseignant-chercheur en droit public
- Responsable de la filière droit, UCO Nantes
- Responsable pédagogique licence 3 droit, UCO Nantes
Doctorat/HDR
Doctorat en droit public Université de Bretagne Occidentale, 2015
Autres diplômes
Master Carrières du droit public Université de Bretagne Occidentale, 2009
Publications
Article dans une revue
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Basile Merand
.
Suspension d’agents hospitaliers non-vaccinés contre la Covid 19 : le Conseil d’État suspend une note de service leur interdisant le cumul d’activités
,
Revue française de droit administratif
.
2022
,
6
, pp.
1111-1119
<ID local : 8687>
Article dans une revue
.
Basile Mérand
.
Suspension d’agents hospitaliers non-vaccinés contre la Covid-19 : le Conseil d’État suspend une note de service leur interdisant le cumul d’activités
.
(note sous CE, ord., 15 juillet 2022, Syndicat CGT Médecins-Ingénieurs-Cadres-Techniciens du centre hospitalier de Perpignan et autre, n° 458208)
.
Revue française de droit administratif
.
2022
,(
6
)
, pp.
1111-1119
Article dans une revue
.
Basile Merand
.
Liberté des cultes : la décision ambivalente du Conseil d'État du 18 mai 2020
.
Les Petites Affiches
.
2020
,(
157
)
, pp.
5-19, Id : LPA154n4
Article dans une revue
.
Basile Mérand
.
Méthode d'indemnisation des victimes des essais nucléaires (note sous CE, 7 décembre 2015, n° 378325)
.
Actualité juridique Droit administratif
.
2016
Article dans une revue
.
Basile Merand
.
Méthode d’indemnisation des victimes des essais nucléaires (note de jurisprudence sur Conseil d’Etat, 7 décembre 2015, Mme A., n° 378325)
,
AJDA
.
2016
, pp.
619‑623
<ID local : 1760>
Ouvrage
.
Basile Mérand
.
Les fonctions du consentement des administrés en droit administratif français
.
L'Harmattan
.
2020
Chapitre d'ouvrage
.
Basile Merand
.
Les mesures administratives relatives aux combattants étrangers
.
Les combattants étrangers : approches culturelles et juridiques
.
Mare et Martin
, pp.
161-178
,
2022
<ID local : 6763>
Chapitre d'ouvrage
.
Basile Merand
.
Les mesures administratives relatives aux combattants étrangers
.
Les combattants étrangers. Approches culturelles et juridiques
.
Mare et Martin
, pp.
161-178
,
2022
Autre publication scientifique
.
Basile Merand
.
Introduction
.
Le Cerf
,
Le réalisme en sciences sociales : état des lieux
.
SOUMIS
<ID local : 8279>
Autre publication scientifique
.
Basile Merand
.
L'enrichissement sans cause en droit administratif : une théorie mal nommée ?
.
2022
<ID local : 8087>
Autre publication scientifique
.
Basile Merand
.
L’éternel retour du droit naturel
,
19 minutes chrono : le grand remue-méninges des chercheurs de l'UCO
.
2022
<ID local : 8088>
Autre publication scientifique
.
Basile Merand
.
Le droit naturel : retour vers le futur ?
.
2021
<ID local : 8089>
Autre publication scientifique
.
Basile Merand
.
Regards réalistes sur la théorie des circonstances exceptionnelles
.
UCO Nantes
,
Regards réalistes sur la théorie des circonstances exceptionnelles
.
2021
<ID local : 8278>
Thèse
.
Basile Merand
.
Recherches sur les fonctions du consentement des administrés en droit administratif français
,
Thèse de doctorat en Sciences juridiques
.
2015
<ID local : 1767>
Programmes de recherche en qualité de porteur
Activités de recherche
Formation par la recherche(direction de séminaire,...)
- Projet ADN (Actualité du droit naturel) | 2022Dans le cadre de l'appel à projet UCO 2022-2025, direction du projet ADN (Actualité du droit naturel). L'équipe, constituée de chercheurs en philosophie, théologie, droit (public et privé, histoire du droit), s'attachera à déceler la présence de raisonnements caractéristiques du droit naturel, en particulier classique, dans les décisions de justice. Des conférences, une journée d'étude et un colloque seront organisés en ce sens.
- Cycle de conférences | 2021Organisation, avec Nicolas HUTEN (MCF, UN), d'un cycle de conférences intitulé "Figures du droit naturel en droit contemporain". Avec les interventions de Marc DUPRE, Jean-Claude RICCI, Nicolas SILD, Basile MÉRAND et Dominique GAURIER.
- Cycle de conférences : Figures du droit naturel dans le droit public contemporain | 2020Cycle de conférences : Organisation, avec Nicolas HUTEN (MCF, UN), d'un cycle de conférences intitulé "Figures du droit naturel dans le droit public contemporain". Avec les interventions de Nicolas HUTEN, Arthur BRAUN, Hélène ORIZET et Basile MÉRAND
Enseignements assurés
A l'UCO Nantes :
- Droit administratif général (semestres 3 et 4)
- Droit constitutionnel - La Ve République
- Droit administratif des biens
A l'UCO Angers :
- Droit administratif général (S3)
A l'Académie militaire de Saint-Cyr Coëtquidan :
- Introduction au droit -droit militaire (ESM 3)
- Introduction au droit (EMIA)
Contact
bmerand@uco.fr
Equipe(s) UCO
Laboratoire public
Identifiant IDHAL
Lab-LEX
basile-merand
Mots-clés
Droit public
Droit administratif
Administration
Collectivités territoriales
Consentement
Participation
Droit hospitalier
Contrats
Droit naturel
Michel Villey
Histoire des idées
- 5
Publications avec IDHAL
- 13
Publications au total