Laboratoires
IEJUC EA 1919
Institut des études juridiques de l'urbanisme et de la construction. Université Toulouse-Capitole
Publications associées
2020
"Le contrat d'adhesion, rupture ou continuité ?".
Droit et Patrimoine. 2020. n°300 p. 12-18
"Ruth et l'article 1123 du Code civil".
Société, Droit et Religion. 2020. n°9 p. 107
2019
"Accident de la circulation: implication, encore et toujours".
Lexbase Hebdo édition privée. 2019. n°784
"De la propriété de l'être humain au transhumanisme".
Transhumanisme : questions éthiques et enjeux juridiques. 11 avril, 2019. Transhumanisme : questions éthiques et enjeux juridiques (à paraître)
"De la souffrance à l'affection".
Gazette du Palais. 2019. n°15 p. 16 s.
"L’indivision forcée et perpétuelle, inspiratrice des biens communs".
Du bien commun aux biens communs, Approches croisées. 5 octobre 2018, 2019. La Revue du Centre Michel de l'Hospital (en ligne), p. 79 s
"Nouvelles précisions sur le chemin d'exploitation".
Les petites affiches. 2019. n°142 p. 8
"Un accident est si vite consacré".
Gazette du Palais. 2019. n°41 p. 17 s
2018
"Chemin d’exploitation et servitudes : la cour persiste et signe, note sous Cass. Civ. 3ème, 14 juin 2018, n°17-20567".
Les Petites Affiches. 2018. n°204 p. 11 s
"L’offre et le mystère de l’acte unilatéral".
Droit et patrimoine. 2018. n°284 p. 11 s.
""La peu glorieuse incertitude du parieur sportif", note sous Cass. Civ. 3ème, 14 juin 2018, n°17-20.046".
Gazette du Palais. 2018. n°26 p. 14 s
"La solidarité du règlement de l’indemnité d’occupation, note sous Cass. civ. 3ème, 14 juin 2018, n°17-14365".
Lexbase édition privée. 2018. n°752
"Leurre et malheurs du courtier, », note sous Cass. Civ. 1ère, 19 septembre 2018, n°16-20164".
Gazette du Palais. 2018. n°38 p. 18 s.
"Loi « ELAN », les apports dans le domaine locatif".
Lexbase édition privée. 2018. n°764
"Scoutisme. 20 ans après, un mouvement toujours particulier (partie II)".
Jurisassociations, Dalloz. 2018. n°577 p. 36 s.
"Scoutisme. 20 ans après, un mouvement toujours particulier (partie I)".
Juris associations, Dalloz. 2018. n°576 p. 34 s
