Laboratoires
IEJUC EA 1919
Institut des études juridiques de l'urbanisme et de la construction. Université Toulouse-Capitole
Publications associées
2021
Le préjudice de l'enfant à naître: la comparaison est-elle raison?, note sous Cass. crim., 10 nov. 2020, n°19-87136.
Revue Juridique Personnes et Famille, 2021, n° 1, pp. 35 s..
Malgré les principes, la protection relative des victimes d’un préjudice matériel .
Lexbase, Droit privé, 2021, n° 854, pp. en ligne.
2020
La neutralisation de la faute de la victime privée de discernement: un choix de politique juridique.
La Semaine Juridique éd. générale, 2020, n° 38, pp. 1599.
Le contrat d'adhesion, rupture ou continuité ?.
Droit et Patrimoine, 2020, n° 300, pp. 12-18.
Ruth et l'article 1123 du Code civil.
Société, Droit et Religion, 2020, n° 9, pp. 107.
2019
Accident de la circulation: implication, encore et toujours.
Lexbase Hebdo édition privée, 2019, n° 784,
De la souffrance à l'affection.
Gazette du Palais, 2019, n° 15, pp. 16 s..
L’indivision forcée et perpétuelle, inspiratrice des biens communs.
Du bien commun aux biens communs, Approches croisées, La Revue du Centre Michel de l'Hospital (en ligne), 5 octobre 2018. 2019, pp. 79 s.
Nouvelles précisions sur le chemin d'exploitation.
Les petites affiches, 2019, n° 142, pp. 8.
Un accident est si vite consacré.
Gazette du Palais, 2019, n° 41, pp. 17 s.
2018
Chemin d’exploitation et servitudes : la cour persiste et signe, note sous Cass. Civ. 3ème, 14 juin 2018, n°17-20567.
Les Petites Affiches, 2018, n° 204, pp. 11 s.
L’offre et le mystère de l’acte unilatéral.
Droit et patrimoine, 2018, n° 284, pp. 11 s..
"La peu glorieuse incertitude du parieur sportif", note sous Cass. Civ. 3ème, 14 juin 2018, n°17-20.046.
Gazette du Palais, 2018, n° 26, pp. 14 s.
La solidarité du règlement de l’indemnité d’occupation, note sous Cass. civ. 3ème, 14 juin 2018, n°17-14365.
Lexbase édition privée, 2018, n° 752,
Leurre et malheurs du courtier, », note sous Cass. Civ. 1ère, 19 septembre 2018, n°16-20164.
Gazette du Palais, 2018, n° 38, pp. 18 s..
Loi « ELAN », les apports dans le domaine locatif.
Lexbase édition privée, 2018, n° 764,
Scoutisme. 20 ans après, un mouvement toujours particulier (partie II).
Jurisassociations, Dalloz, 2018, n° 577, pp. 36 s..
Scoutisme. 20 ans après, un mouvement toujours particulier (partie I).
Juris associations, Dalloz, 2018, n° 576, pp. 34 s.
