Laboratoires
EA 4337
Publications associées
2022
Communications avec actes
(2022). Les modes alternatifs de règlement des différends: un obstacle à une culture judiciaire commune? Regard historique, approche contemporaine.
Dans La revue du Centre Michel de l'Hospital : La culture juridique européenne, entre mythes et réalités, Journées internationales de la SHD, UCA . Université Clermont-Auvergne. https://dx.doi.org/10.52497/revue-cmh.929 . 
fichier-107-4122-3068-.pdf (228.38 Ko)
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Article
(2022). Veille.
Responsabilité civile et assurance, (10) p. 2 s.
2022
Communications avec actes
(2022). Le consentement: de sa quiddité à son objet.
Dans Acte du colloque : Le consentement, Journée d’étude | une analyse juridique (p. en ligne). Lexbase, droit privé.
2022
Article
(2022). Exclusion de la loi Badinter : l'importance de la fonction outil du véhicule.
Dalloz actualité ,
2022
Article
(2022). Précisions sur le champ d'application de l'article L. 1142-1 du Code de la santé publique.
Dalloz actualité ,
2021
Article
(2021). Effet de la subrogation légale entre l’assureur, le FGTI et la victime.
Dalloz actualité, (Civ. 2e, 17 juin 2021, F-B, n° 19-24.645)
2021
Article
(2021). Résolution du contrat et responsabilité du fait des produits défectueux.
Dalloz actualité, (Civ. 1re, 9 déc. 2020, FS-P+I, n° 19-21.390)
2021
Article
(2021). La juste évaluation du préjudice réparable.
Dalloz actualité, (Civ. 2e, 6 mai 2021, FS-P+R, n° 19-23.173)
2021
Article
(2021). La difficile application du régime de la convention d’assistance bénévole.
Lexbase, (N7848BYC)
2021
Article
(2021). Le préjudice moral de l’enfant non conçu au moment du fait générateur.
Dalloz actualité, (Civ. 2e, 11 mars 2021, F-P, n° 19-17.384)
2021
Communications avec actes
(2021). Le Juste comme droit fondamental ou le serpent du Jardin d'Eden du droit.
Dans Le droit et le juste. : Le droit et le juste (p. 103 s.). Presses universitaires Rhin et Danube.
2021
Article
(2021). La portée de la réparation du préjudice écologique pur.
Dalloz actualité, (Cons. const. 5 févr. 2021, n° 2020-881 QPC)
2021
Article
(2021). Enfant à naître et disparition préjudiciable du grand-père.
Dalloz actualité, (Civ. 2e, 11 févr. 2021, F-P+I, n° 19-23.525)
2021
Article
(2021). L'extension du préjudice réparable en matière de produit défectueux.
Dalloz actualité, (Civ. 1re, 9 déc. 2020, FS-P, n° 19-17.724)
2020
Communications avec actes
(2020). De la propriété de l'être humain au transhumanisme.
Dans Transhumanisme : questions éthiques et enjeux juridiques (p. 247). Parole et Silence.
2020
Communications avec actes
(2020). La fonction normative de la cessation de l'illicite.
Dans Lexbase : L'intensification de la fonction normative de la responsabilité civile
2020
Article
(2020). Réflexions sur l’obligation in solidum et son corollaire : l’indivisibilité du dommage.
Revue de la recherche juridique, (2019-3) p. 975-991.
2020
Communications avec actes
(2020). La fonction normative de la cessation de l'illicite.
Dans Lexbase : L'intensification de la fonction normative de la responsabilité civile
2020
Article
2020
Article
(2020). Retour dans la commune de Férel.
Dalloz actualité,
2019
Article
(2019). Le passage de l’obligation in solidum à la solidarité légale en droit de la responsabilité civile.
Revue Lamy Droit civil, (174)
2019
Communications sans actes
(2019) RGPD : renouveau ou révolution?
[Conférence].
Gouvernance responsable de l'entreprise et évolutions technologiques, Université Catholique de l'Ouest, Angers, France.
2019
Article
(2019). Le droit comme moyen du bonheur.
Revue juridique du Bonheur, (2019-1)
2019
Article
2019
Communications avec actes
(2019). Identité personnelle et vie privée et familiale.
Dans Essais de philosophie pénale et de criminologie, Dalloz (à paraître) : Identité personnelle et droit
2018
Article
(2018). La perte de l’être cher mais à jamais inconnu, note sous Cass. Civ. 2ème, 14 décembre 2017, n°16-26687.
Gazette du Palais, (3) p. 18 s.
2018
Article
(2018). Cession de créance : quelle concurrence entre le Code civil et le Code monétaire et financier ?.
Les Petites affiches, (174)
2018
Article
(2018). Le juge judiciaire face au contentieux de l'hospitalisation sans consentement, note sous Cass. Civ. 1ère, 28 février 2018, n°17-13223.
Gazette du Palais, (16) p. 25 s.
2017
Communications sans actes
(23 novembre 2017) Le droit à la frontière de la communication et du journalisme
[Conférence].
Médias en campagne électorale, UCO Nantes,
2015
Article
(2015). « Justice et charité dans l’encyclique Caritas in Veritate à la lumière de G. Fessard s.j. (1897-1978)».
RETM, (284) p. 65-113.
