Laboratoires
IODE
Institut de l'Ouest : Droit et Europe
Numéro national:
200812291E
Publications associées
2019
Article
(2019). « Dites : article 33 » - Docteur Knock, Mister Data. L’ Open data des décisions de justice dans la loi « Justice 2018-2022 ».
Lexbase, Edition professions, (283) p. 1 sq..
2019
Article
(2019). « Analyse du risque» et «responsabilité exclusive » - La Cour de cassation face à l’Open data : retour sur les propos du président Bruno Pireyre..
Lexbase, Edition professions, (281) p. 1 sq..
2019
Article
(2019). Cyrano en gilet jaune. Le financement participatif judiciaire face à la déontologie de l’avocat.
Lexbase, Editions professions, (278) p. 1 sq..
2018
Article
(2018). « L’ouvrier mérite son salaire ». Equité et sanction du défaut de convention d’honoraires. Note sous Cass., 2ème civ., 14 juin 2018, n°17-19.709.
Lexbase, édition Professions, (268) p. 1 sq..
2018
Article
(2018). Aux captifs la liberté, aux avocats la médiation. Note sous C.E.5/6 ch.-r., 25 octobre 2018, n°411373 (mentionné dans les tables du recueil Lebon) .
Lexbase, Edition professions, (275) p. 1 sq..
2018
Article
(2018). Révoltez-vous ! Libres (trop libres ?) propos sur le rapport ”Agostini-Molfessis".
Lexbase - Édition droit privé, (735) p. 1 sq..
2018
Article
(2018). De la colère à la justice. Quand l’étendue des pouvoirs du juge de la mise en état dans les actions de groupe se précise. Note sous Cass., 1ère civ., 27 juin 2018, n°17-10.891.
Lexbase, édition Droit privé, (750) p. 1 sq..
2018
Article
(2018). Je m’en lave les mains : le Conseil d’Etat en Ponce Pilate du Conseil national des barreaux, note sous CE 1° et 6° ch., r., 28 décembre 2017, n° 401.665.
Lexbase - Édition des professions, p. 1 sq..
2018
Article
(2018). L'incidence professionnelle amputée.
La semaine juridique, édition générale, (43) p. 1109.
2018
Chapitre d'ouvrage
(2018). Haro sur le Code de procédure civile : la naissance d’une coutume procédurale face à la loi ? ou Les réticences libérales et les confusions normatives dans la communication électronique en procédure d’appel.
Dans La dématérialisation du contentieux juridictionnel (dir. C. Otero et PL. Boyer) (p. 87-108). PURH.
2018
Article
(2018). Redde Caesari quae sunt Caesaris… et quae sunt Dei Deo. Note sous Cass., 1ère civ., 5 avril 2018, n°17-27.423.
Dalloz (Avocats), (6-7) p. 237 sq..
2018
Communications avec actes
(2018). Un bien commun en vue du Bien commun ? Pour une tentative de réflexion sur la nature de la procédure civile.
Dans Revue du Cente Michel de l'Hospital : Du Bien commun aux biens communs . Université Clermont Auvergne.
2018
Article
(2018). L’Open Data en marche : miroir de l’évolution sociétale.
Lexbase Hebdo Edition profession, (259) p. 1 sq..
2018
Article
(2018). Rendez-nous la doctrine ! .
Les petites affiches, (249) p. 7 sq..
2018
Article
(2018). Les trente deniers de Judas. le renforcement de la protection de l’avocat face au mauvais payeur. Note sous Cass. civ. 2, 3 mai 2018, n° 17-13.167.
Lexbase - Édition des professions, (266) p. pp. 1 sq..
2018
Article
(2018). Briser la statue. L’honoraire de l’avocat face à la rigidité procédurale. Note sous Cass., 2ème civ., 13 septembre 2018, n°17-14.171.
Lexbase, Edition professions, (271) p. 1 sq..
2018
Ouvrage
(2018). Regards croisés sur la dématérialisation des procédures juridictionnelles.
(Les dossiers des annales de droit) Presses universitaires de Rouen et du Havre.
2018
Article
(2018). Justice et paix s’embrassent. Une éthique de l’avocat-citoyen. Note sous Cass. 1ère civ., 24 octobre 2018, n°17-26.166 .
Lexbase, Edition professions, (274) p. 1 sq..
2018
Chapitre d'ouvrage
(2018). A la jonction des droits privé et public : les réquisitions et la question de la propriété.
Dans La Grande Guerre et son droit (dir. David DEROUSSIN) (p. 107-133). LGDJ.
2018
Article
(2018). Caprice, c’est fini. Les limites du bénéfice de l’aide juridictionnelle. Note sous CA Aix-en-Provence, 3 juillet 2018, RG n°17/11899.
Lexbase, Edition professions, (269) p. 1 sq..
2018
Article
(2018). Vanitas vanitatis ? L’avocat et les honneurs de ce monde. Note sous Cass., 1ère civ., 24 octobre 2018, n°17-26.166.
Recueil Dalloz, 194 (41)
2017
Article
(2017). L’éthique des vertus : l’indépendance de l’Ordre au prisme de la fonction du bâtonnier (Note sous C. Cass., 1ère civ. du 26 avril 2017, n°16-10.816).
Lexbase - Édition des professions, p. 1 sq..
2017
Article
(2017). Nous irons tous au paradis. De et avec Bertrand Louvel. Note sur l’unité du tribunal .
Gazette du Palais, p. 12 sq..
2017
Article
(2017). Idéologie politique et vie judiciaire du barreau de Toulouse : La recherche de l'équilibre entre pétainisme, nationalisme et résistance.
Revue de la SIHPA (Société internationale d'histoire de la profession d'avocat), (12) p. 23-48.
2017
Article
(2017). La liberté guidant les majeurs protégés. La désignation de l’avocat à l’épreuve de la liberté du justiciable. Note sous CA Versailles, 31 mars 2017, n°16/09293 .
Lexbase - Édition des professions, p. 1 sq..
2017
Article
(2017). Souffrance et mort de la procédure d’appel. Le Bien commun face aux libertés individuelles. Note sous Cass. 2ème civ., 28 septembre 2017, n°16-21.881 .
Lexbase - Édition des professions, p. 1 sq..
2017
Article
(2017). Haro sur le baudet. La péremption de l’instance dans tous ses « états » Note sous Cass. 2ème civ., 16 décembre 2016, n°15-27.917 .
Lexbase - Édition des professions, p. 1 sq..
2017
Article
(2017). Un président ça trompe énormément. Note sur l’unité de la procédure civile .
Gazette du Palais, p. 10 sq..
2017
Article
(2017). Noir c’est noir : la convention d’honoraire face au mauvais payeur. Note sous Cass., 2ème civ., 23 novembre 2017, n°16-25.120.
Lexbase - Édition des professions, p. 1 sq..
2017
Article
(2017). Le parfum de la robe en noire (Note sous C. cass., 2ème civ., 6 juillet 2017, n°16-19.354) .
Gazette du Palais, p. 20 sq..
2017
Article
(2017). La France contre les robots : rétropédalage de la dématérialisation contentieuse. Note sous Cass., 2ème civ., 7 décembre 2017, n°16-19.336 .
Gazette du Palais, p. 24 sq..
2017
Communications avec actes
(2017). Justice, violence et réciprocité. L’équité comme source et mère du droit d’Aristote à John Rawls et Girard.
Dans La réciprocité : dimensions théologiques, juridiques et autres
2017
Article
(2017). Au-delà du réel. La réforme de la procédure d’appel au prisme de la dialectique institutionnelle .
Les petites affiches, p. 7 sq..
2017
Article
(2017). R.P.V.A. : le principe de réalité au cœur de la Cour de cassation. Note sous Cass., 2ème civ., 28 novembre 2017, n°16-24.864.
Gazette du Palais, p. 16 sq..
2017
Chapitre d'ouvrage
(2017). Itinéraire d’un homme de loi sous la Révolution. Jean de Guilhermy (1761-1829).
Dans Pichot-Bravard, P.(Dirs.)Liber amicorum Jean de Viguerie (Mélanges en l’honneur du professeur Jean de Viguerie) (p. 143-157). ViaRomana.
2016
Thèse
(2016). Equitas fons et mater. La persistance du droit naturel.
[Thèse de HDR en Histoire du droit. Université de Rennes 1]
2016
Article
(2016). Kelsen vs. Equité. La justice considérée comme souci. Note sous cass. 1ère civ. du 6 juillet 2016, nn°15-17.346 ; 15-19.341 .
Gazette du Palais, p. 23 sq..
