Publications/travaux
Onglets principaux
2022
Article
(2022). Exclusion de la loi Badinter : l'importance de la fonction outil du véhicule.
Dalloz actualité ,
2022
Article
(2022). Précisions sur le champ d'application de l'article L. 1142-1 du Code de la santé publique.
Dalloz actualité ,
2021
Article
(2021). Effet de la subrogation légale entre l’assureur, le FGTI et la victime.
Dalloz actualité, (Civ. 2e, 17 juin 2021, F-B, n° 19-24.645)
2021
Article
(2021). La juste évaluation du préjudice réparable.
Dalloz actualité, (Civ. 2e, 6 mai 2021, FS-P+R, n° 19-23.173)
2021
Article
(2021). Le préjudice moral de l’enfant non conçu au moment du fait générateur.
Dalloz actualité, (Civ. 2e, 11 mars 2021, F-P, n° 19-17.384)
2021
Article
(2021). La portée de la réparation du préjudice écologique pur.
Dalloz actualité, (Cons. const. 5 févr. 2021, n° 2020-881 QPC)
2021
Article
(2021). Enfant à naître et disparition préjudiciable du grand-père.
Dalloz actualité, (Civ. 2e, 11 févr. 2021, F-P+I, n° 19-23.525)
2021
Article
(2021). L'extension du préjudice réparable en matière de produit défectueux.
Dalloz actualité, (Civ. 1re, 9 déc. 2020, FS-P, n° 19-17.724)
2021
Article
(2021). Résolution du contrat et responsabilité du fait des produits défectueux.
Dalloz actualité, (Civ. 1re, 9 déc. 2020, FS-P+I, n° 19-21.390)
2021
Article
(2021). La difficile application du régime de la convention d’assistance bénévole.
Lexbase, (N7848BYC)
2020
Communications avec actes
(2020). La fonction normative de la cessation de l'illicite.
Dans Lexbase : L'intensification de la fonction normative de la responsabilité civile
2020
Article
2020
Article
(2020). La solidarité nationale questionnée.
Dalloz actualité,
2020
Article
(2020). L’opposabilité de la faute de la victime directe à la victime indirecte.
Dalloz actualité,
2020
Article
(2020). Retour dans la commune de Férel.
Dalloz actualité,
2020
Article
(2020). Réflexions sur l’obligation in solidum et son corollaire : l’indivisibilité du dommage.
Revue de la recherche juridique, (2019-3) p. 975-991.
2020
Article
(2020). Le passage de l’obligation in solidum à la solidarité légale en droit de la responsabilité civile.
Revue Lamy Droit civil, (174)
2020
Article
(2020). Amiante – précisions sur l’acte interruptif de prescription.
Dalloz Actualité ,
2020
Article
(2020). De l’esprit à l’application de la loi Badinter.
Lexbase, (n° N3152BYE )
2020
Article
(2020). Nouvelle affirmation de la limitation de la réparation au dommage prévisible.
Dalloz Actualité ,
2019
Ouvrage
(2019). Volonté et droit de la responsabilité civile.
(Thèse publiée) Presses Universitaires d'Aix-Marseille - P.U.A.M.
2019
Article
2019
Article
(2019). À la recherche de l’intention des parties, commentaire sous l’arrêt : Civ. 3e, 13 juin 2019, n° 18-12.184.
Lexbase, (N9841BXR)
2019
Article
2019
Article
2019
Article
(2019). Le passage de l’obligation in solidum à la solidarité légale en droit de la responsabilité civile.
Revue Lamy Droit civil, (174)
2019
Article
(2019). Le double emploi du principe de réparation intégrale sans perte ni profit.
Dalloz Actualité,
2019
Article
(2019). Le recours inutile à la notion de non-professionnel pour sanctionner une clause abusive.
Lexbase, (N1540BYP)
2019
Article
(2019). Plaideurs, « cumulez, il en restera toujours quelque chose ! ».
Lexbase, (N0963BYC)
2019
Article
(2019). À la recherche de l’intention des parties.
Lexbase, (N9841BXR)
2019
Article
(2019). L’extension du champ de la réparation du préjudice d’anxiété : affaires à suivre….
Lexbase, (A1652Y8P)
2018
Article
2018
Article
2018
Article
2018
Article
(2018). Cession de créance : quelle concurrence entre le Code civil et le Code monétaire et financier ?.
Les Petites affiches, (174)
2018
Article
(2018). Responsabilité d’une association sportive : la Bataille de l’Ile de la Cité.
Lexbase, (A0004XW3)
2018
Article
(2018). Responsabilité et paris sportifs : « La vida es una tombola ».
Lexbase, (A9313XQY)
2018
Article
(2018). La réparation du préjudice morale de l’enfant à naître.
Lexbase, (726, A3674W79)
2017
Thèse
(2017). Volonté et droit de la responsabilité civile.
[Thèse de doctorat en Droit PUAM. Université Toulouse 1 Capitole ; École doctorale Droit et Science Politique ; Institut de droit privé]
2017
Communications sans actes
(9 novembre 2017 2017) Le principe d’opportunité comme critère d’articulation entre le droit commun et le droit spécial
[Conférence].
Les droits spéciaux et le droit commun,
2016
Communications avec actes
(2016). Le temps politique et le temps législatif.
Dans Nicod, M.(Dirs.)LGDJ : Les rythmes de production du droit (p. 41-56). Institut Fédératif de Recherche "Mutation des normes juridiques" - Université Toulouse I.
2016
Communications avec actes
(2016). Le temps politique et le temps législatif.
Dans LGDJ : Les rythmes de production du droit (p. 41-56)
