Publications/travaux

2021
Article
Conte, H. (2021).  Effet de la subrogation légale entre l’assureur, le FGTI et la victime. Dalloz actualité, (Civ. 2e, 17 juin 2021, F-B, n° 19-24.645)
2021
Article
Conte, H. (2021).  La juste évaluation du préjudice réparable. Dalloz actualité, (Civ. 2e, 6 mai 2021, FS-P+R, n° 19-23.173)
2021
Article
Conte, H. (2021).  Le préjudice moral de l’enfant non conçu au moment du fait générateur. Dalloz actualité, (Civ. 2e, 11 mars 2021, F-P, n° 19-17.384)
2021
Article
Conte, H. (2021).  La portée de la réparation du préjudice écologique pur. Dalloz actualité, (Cons. const. 5 févr. 2021, n° 2020-881 QPC)
2021
Article
Conte, H. (2021).  Enfant à naître et disparition préjudiciable du grand-père. Dalloz actualité, (Civ. 2e, 11 févr. 2021, F-P+I, n° 19-23.525)
2021
Article
Conte, H. (2021).  L'extension du préjudice réparable en matière de produit défectueux. Dalloz actualité, (Civ. 1re, 9 déc. 2020, FS-P, n° 19-17.724)
2021
Article
Conte, H. (2021).  Résolution du contrat et responsabilité du fait des produits défectueux. Dalloz actualité, (Civ. 1re, 9 déc. 2020, FS-P+I, n° 19-21.390)
2020
Communications avec actes
Conte, H. (2020).  La fonction normative de la cessation de l'illicite. Dans Lexbase : L'intensification de la fonction normative de la responsabilité civile
2020
Article
Conte, H. (2020).  La solidarité nationale questionnée. Dalloz actualité,
2020
Article
Conte, H. (2020).  Retour dans la commune de Férel. Dalloz actualité,
2020
Article
2020
Article
Conte, H. (2020).  De l’esprit à l’application de la loi Badinter. Lexbase, (n° N3152BYE )
2019
Ouvrage
Conte, H. (2019).  Volonté et droit de la responsabilité civile. (Thèse publiée) Presses Universitaires d'Aix-Marseille - P.U.A.M.
2019
Article
2018
Article
2017
Thèse
Conte, H. (2017).  Volonté et droit de la responsabilité civile. [Thèse de doctorat en Droit PUAM. Université Toulouse 1 Capitole ; École doctorale Droit et Science Politique ; Institut de droit privé]
2017
Communications sans actes
Conte, H. (9 novembre 2017 2017) Le principe d’opportunité comme critère d’articulation entre le droit commun et le droit spécial [Conférence]. Les droits spéciaux et le droit commun,
2016
Communications avec actes
Conte, H. (2016).  Le temps politique et le temps législatif. Dans Nicod, M.(Dirs.)LGDJ : Les rythmes de production du droit (p. 41-56). Institut Fédératif de Recherche "Mutation des normes juridiques" - Université Toulouse I.
2016
Communications avec actes
Conte, H. (2016).  Le temps politique et le temps législatif. Dans LGDJ : Les rythmes de production du droit (p. 41-56)

Actualités du chercheur

Visuel

En droit, le « je » est partout et nulle part à la fois. En un sens, le « je » se trouve au centre du droit, célébré au premier chef par le concept de « sujet ».

17 juin 2022