Publications/travaux

2020

Communications avec actes

Conte, H., "La fonction normative de la cessation de l'illicite". L'intensification de la fonction normative de la responsabilité civile. 17 mai 2019, 2020. Lexbase

Article

Conte, H., "De l’esprit à l’application de la loi Badinter". Lexbase. 2020. n°n° N3152BYE (Revue de droit privé)
Conte, H., "La solidarité nationale questionnée". Dalloz actualité. 2020.
Conte, H., "Retour dans la commune de Férel". Dalloz actualité. 2020.
2019

Ouvrage

Conte, H., Volonté et droit de la responsabilité civile . [s.l] : Presses Universitaires d'Aix-Marseille - P.U.A.M (Thèse publiée), 2019. 577 p.

Article

Conte, H., "À la recherche de l’intention des parties". Lexbase. 2019. n°N9841BXR (éd., rev., privé)
Conte, H., "Plaideurs, « cumulez, il en restera toujours quelque chose ! »". Lexbase. 2019. n°N0963BYC (éd., rev., privé)
2017

Thèse

Conte, H., Volonté et droit de la responsabilité civile. Julien, J. (dir.) Doctorat, Toulouse : Université Toulouse 1 Capitole ; École doctorale Droit et Science Politique ; Institut de droit privé, Droit, 2017. 577 p

Communications sans actes

2016

Communications avec actes

Conte, H., "Le temps politique et le temps législatif". Les rythmes de production du droit. 22 octobre 2015, 2016. LGDJ, p. 41-56
Conte, H., "Le temps politique et le temps législatif". Les rythmes de production du droit. 22 octobre 2015 Institut Fédératif de Recherche "Mutation des normes juridiques" - Université Toulouse I, 2016. LGDJ, p. 41-56