Publications/travaux

Onglets principaux

2019

Article

Cousin, C., "La deuxième chambre civile de la Cour de cassation exclut le caractère exceptionnel du préjudice d'avilissement au sens de la nomenclature ``Dintilhac''". Lexbase édition privée. 2019. n°770 p. N7383BXQ
Cousin, C., "Les lois de bioéthique, un modèle pour écrire la loi au XXIe siècle ?". Revue de droit d'Assas. 2019.
2018

Article

Cousin, C., "Au coeur de la fiscalité indirecte des actes médicaux: l'enjeu de la définition de la thérapeutique". Revue de droit sanitaire et social. 2018. n°1 p. 81
Cousin, C., "La constitution de partie civile n'est pas réductible à l'action civile". Lexbase édition privée. 2018. n°766 p. N6865BXK
Cousin, C., "L'incidence professionnelle amputée". La semaine juridique, édition générale. LexisNexis, 2018. n°43 p. 1109
2017

Communications avec actes

Cousin, C., "Eléments de droit comparé sur le mariage forcé". Les mariages forcés et le droit. , Toulouse, France. Valère Ndior, 2017

Autre production

Cousin, C., Le débat sur le référentiel indicatif de l'indemnisation du préjudice corporel des cours d'appel à l'heure des bases de données , 2017

Article

Cousin, C., "Le contrat d'assurance : un contrat consensuel dont la formation est indépendante de la signature de la police d'assurance". La semaine juridique - édition générale. 2017. n°12 p. 668
Cousin, C., "Les inconvénients de la petite mort de l'identité des fautes délictuelles et contractuelles". Revue juridique de l'Ouest. 2017. n°3 p. 113-134
Cousin, C., "Les nomenclatures des préjudices corporels: comment ressusciter l'esprit du rapport Dintilhac : Propositions pour une évolution de la nomenclature des postes de préjudices à partir d’un arrêt de la première chambre civile de la Cour de cassation 15/06/16". Revue Lamy Droit civil. 2017. p. 18
2016

Thèse

Cousin, C., Redefining the medical act. Université Rennes 1, 2016

Autre production

Castermans, A-G., Beumers T., de-Graaff R., Veldt G., Moron-Puech B., Cormier M., Cousin C., et al., Report on the french avant-projet de réforme de la responsabilité civile , Paris. Université Panthéon-Assas (Paris II) ; Leiden University, 2016
Moron-Puech, B., Petkova M., Catto M-X. et Cousin C., Suggestion de loi sur la protection des droits des personnes intersexuées Sénat, 2016
2015

Communications avec actes

Cousin, C., Guiziou H., Leveneur M., Moron-Puech B. et Stévignon A., Comparative ideas on the French reform of law of obligations. , 2015

Article

Cousin, C. et Moron-Puech B., "Enhancing pedagogy thanks to mutual teaching observation". Revue de droit d'Assas. 2015. n°11 p. 25 - 27
Cousin, C., "Les dépistages sur le corps humain à l'épreuve du droit des personnes". Responsabilités. 2015. Vol. 15 n°57
Cousin, C., Guiziou H., Moron-Puech B., Leveneur-Azémar M. et Stévignon A., "Regards comparatistes sur l'avant-projet de réforme du droit des obligations". Recueil Dalloz. 2015.
2014

Article

Cousin, C., "Screening the screening thanks to law". Responsabilité. 2014. Vol. 15 n°57 p. 14-16
2012

Article

Cousin, C., "From the patient's right to obtain analgesic treatment to the obligation for the practitioner to take over pain". Médecine et Droit. 2012. n°116 p. 158-160
Nombre de références enregistrées : 19