Publications/travaux
Onglets principaux
2019
Article
La deuxième chambre civile de la Cour de cassation exclut le caractère exceptionnel du préjudice d'avilissement au sens de la nomenclature ``Dintilhac''.
Lexbase édition privée, (770) p. N7383BXQ. https://halshs.archives-ouvertes.fr/halshs-02117428/file/2.pdf.
(2019).
2019
Article
Les lois de bioéthique, un modèle pour écrire la loi au XXIe siècle ?.
Revue de droit d'Assas, https://halshs.archives-ouvertes.fr/halshs-02125230/file/COUSIN-Sources%20bio%C3%A9thique.pdf.
(2019).
2018
Article
La constitution de partie civile n'est pas réductible à l'action civile.
Lexbase édition privée, (766) p. N6865BXK. https://halshs.archives-ouvertes.fr/halshs-02117406/file/Commentaire%20Civ2%2015%20nov%202018.pdf.
(2018).
2018
Article
Au coeur de la fiscalité indirecte des actes médicaux: l'enjeu de la définition de la thérapeutique.
Revue de droit sanitaire et social, (1) p. 81. https://halshs.archives-ouvertes.fr/halshs-02117322/file/%20c%C5%93ur%20de%20la%20fiscalit%C3%A9%20indirecte%20des%20actes%20m%C3%A9dicaux.pdf.
(2018).
2018
Article
L'incidence professionnelle amputée.
La semaine juridique, édition générale, (43) p. 1109.
(2018).
2017
Article
2017
Communications avec actes
Eléments de droit comparé sur le mariage forcé.
Dans Les mariages forcés et le droit . Valère Ndior. https://halshs.archives-ouvertes.fr/halshs-01499262/file/2017X-MariagesForc%C3%A9sV2.pdf.
(2017).
2017
Article
Les inconvénients de la petite mort de l'identité des fautes délictuelles et contractuelles.
Revue juridique de l'Ouest, (3) p. 113-134.
(2017).
2017
Article
Le contrat d'assurance : un contrat consensuel dont la formation est indépendante de la signature de la police d'assurance.
La semaine juridique - édition générale, (12) p. 668.
(2017).
2017
Autre production
2016
Thèse
Redefining the medical act.
[Thèse de doctorat en Droit. Université Rennes 1] https://hal.archives-ouvertes.fr/tel-01425982/file/Clement-COUSIN-Vers-une-redefinition-de-l-acte-medical-V-CNU-V-2.pdf.
(2016).
2016
Autre production
2016
Autre production
2015
Communications avec actes
Comparative ideas on the French reform of law of obligations.
Dans . https://hal.archives-ouvertes.fr/hal-01498524/file/Comparative%20ideas%20on%20the%20French%20reform%20of%20law%20of%20obligations.pdf.
(2015).
2015
Article
Les dépistages sur le corps humain à l'épreuve du droit des personnes.
Responsabilités, 15 (57) https://halshs.archives-ouvertes.fr/halshs-02117283/file/macsf_responsabilite_2996019335665846276.pdf.
(2015).
2015
Article
Enhancing pedagogy thanks to mutual teaching observation.
Revue de droit d'Assas, (11) p. 25 - 27. https://halshs.archives-ouvertes.fr/halshs-01456300/file/Cousin-Moron-R%C3%A9cit%20d%E2%80%99une%20exp%C3%A9rience%20p%C3%A9dagogique%20%3A%20l%E2%80%99observation%20mutuelle%20des%20enseignements.pdf.
(2015).
2015
Article
Regards comparatistes sur l'avant-projet de réforme du droit des obligations.
Recueil Dalloz, https://halshs.archives-ouvertes.fr/halshs-01457355/file/ECUEIL19-05_CHRONIQUE_Mise%20en%20page%201.pdf.
(2015).
2014
Article
Screening the screening thanks to law.
Responsabilité, 15 (57) p. 14-16. https://hal.archives-ouvertes.fr/hal-01425994/file/macsf_responsabilite_2996019335665846276.pdf.
(2014).
2012
Article
From the patient's right to obtain analgesic treatment to the obligation for the practitioner to take over pain.
Médecine et Droit, (116) p. 158-160. https://halshs.archives-ouvertes.fr/halshs-00757850/file/Article_C_COUSIN_Douleur_droit_priv%C3%A9_V4.1.pdf.
(2012).