Droit

• Éthique et droit naturel
• Cité et pouvoirs
• Risques et obligations
• Justices

Éthique et droit naturel

Dans une perspective nourrie par l'histoire et la philosophie du droit, l'axe de recherche « Éthique et droit naturel » entend susciter des recherches innovantes à propos des fondements anthropologiques des systèmes de droit en Occident. Il entend mettre en perspective les évolutions contemporaines du droit, au regard des institutions anciennes du droit privé et du droit public. À cette fin, une attention toute spéciale est portée sur l'héritage de la philosophie antique et du droit romano-canonique. La réflexion menée sur l'école du droit naturel classique et du droit naturel moderne permet d'apprécier les transformations de la pensée juridique européenne sur une longue période, et de repenser les évolutions contemporaines des droits fondamentaux, de la procédure civile et pénale, de la conception de la famille et du corps humain, ou encore des relations entre l'État et les citoyens. Ces évolutions sont réfléchies dans une approche éthique qui doit nourrir l'essentielle des réflexions menées par les chercheurs et qui constitue l'originalité et la pierre angulaire de l'ensemble des axes de recherche du Pôle Droit mais aussi du Pôle Science politique. L'approche favorisée est, par ailleurs, résolument européenne et comparatiste, insistant notamment sur les différences de réception du droit naturel au sein de la Common Law ou des droits continentaux. Elle analyse les inconvénients de systèmes juridiques clos sur eux-mêmes et favorisant la naissance d'un auto-référencement du droit, qui refuse de s'interroger sur ses propres fondements. 

Cité et pouvoirs

Les recherches concernant l'axe « Cité et pouvoir » mettent en question les rapports entre droit et pouvoir politique, tel qu'il est notamment institutionnalisé par la figure de l'État. Elles invitent plus largement à réfléchir, tant dans l'espace que le temps, le lien politique en tant qu'il est juridique. La question de la légitimité du pouvoir est également explorée, soit les représentations du pouvoir politique, à l'exemple de la formule du service public, où des questions relatives à la symbolique du pouvoir et aux croyances fondatrices se posent. Par ailleurs, des réflexions sont menées sur la recherche, par les Etats, du bien commun dans une perspective éthique. Enfin une attention toute particulière est portée à l'idée même de justice, tant a pu et peu encore demeurer la condition de la légitimité du pouvoir et tant elle irrigue les rapports entre le droit et la politique.

Risques et obligations

L'IRRB ambitionne de formuler des propositions concernant la gestion des risques, ainsi que leur évaluation et de marier ces propositions en conservant une approche éthique. À cet égard, les contrats comme outils de prévision permettent d'anticiper et de prévenir des risques. Le droit de la responsabilité civile peut aussi être un outil de gestion des risques grâce à certains de ses mécanismes tout comme le droit des assurances. A l'heure des bouleversements juridiques et sociétaux contemporains, le droit des obligations doit être mobilisé sur les problématiques environnementales et numériques. C'est ce que propose de faire notre centre de recherche en proposant des solutions juridiques complètes, précises et opérantes. Le droit des obligations pourra tout de même être mobilisé par les chercheurs indépendamment de la problématique sur le risque afin de résoudre d'autres questions posées par la survenance d'enjeux nouveaux et, plus philosophiquement, afin de définir ou de redéfinir les grandes notions attachées à ce droit. 

Justices

Cet axe ambitionne d'aborder des sujets actuels en lien avec l'institution judiciaire mais également avec toutes les formes de justices, notamment la justice privée. II examine les différentes formes de justices en interrogeant les méthodes ainsi que leur légitimité. Dans l'axe « Justice », les chercheurs sont invités à repenser la notion de justice sous l'angle philosophique et ontologique et sont invités à les mettre en lien avec les enjeux éthiques découlant nécessairement d'une telle recherche. Ces réflexions plus générales doivent permettre de répondre à des questions plus contemporaines comme, par exemple, l'accès numérique à la justice (téléjustice, dématérialisation, désert numérique) et les possibles difficultés liées à l'apparition de l'intelligence artificielle (justice prédictive, logiciel d'aide aux avocats etc.).