Comité d'éthique de la recherche et Intégrité scientifique

Créé en 2023, le Comité d'éthique de la recherche (CER) de l'UCO accompagne les acteurs de la recherche sur les questions liées à l’éthique, et encourage et soutient les « bonnes pratiques » de la recherche menée au sein des unités de l'UCO. 

Le CER a vocation à expertiser et émettre des avis sur des projets et publications de recherches non-interventionnelles impliquant la personne humaine (hors du cadre de la Loi 2012-300 du 5 mars 2012, dite « Loi Jardé »). Il s'assure que les projets et publications sont soumis dans le respect des principes fondamentaux de l'éthique de la recherche :

• le respect de la personne humaine
• la bienfaisance
• la justice
• l'égalité

La déontologie dans les méthodes de recherche employées et également prise en compte.

Le CER assure une veille sur les évolutions législatives et réglementaires concernant les recherches sur la personne humaine et la protection des données. Ceci peut se faire en coordination avec les comités d’éthique d’autres universités et la Fédération des CER.

Le Comité d'éthique de la recherche de l'UCO est composé de membres représentant les facultés de l'UCO et les doctorants, du référent à l'intégrité scientifique de l'UCO et d'un ou de plusieurs membres extérieurs.

Tous les membres sont soumis au principe de confidentialité sur les documents et informations reçus ou transmis dans le cadre de l’accomplissement de leurs missions.

Le CER peut être saisi par tout chercheur, doctorant et personnel administratif et technique de l’UCO en envoyant le formulaire de demande par voie électronique à l’adresse suivante : cer@uco.fr.

En France, l'intégrité scientifique est désormais définie dans le code de la recherche (article L. 211-2) comme l'ensemble des règles et des valeurs qui doivent régir les activités de recherche pour en garantir le caractère honnête et rigoureux. Indispensable au bon fonctionnement des communautés scientifiques, l’intégrité scientifique est également le socle d’une relation de confiance entre le monde de la recherche et les autres composantes de la société.

Les principes essentiels de l’intégrité scientifique selon le Code de conduite européen pour l’intégrité en recherche sont :

• la fiabilité (dans la conception, la méthodologie, l’analyse et l’utilisation des ressources)
• l'honnêteté (dans l’élaboration, la réalisation, l’évaluation et la diffusion de la recherche, d’une manière transparente, juste, complète et objective)
• le respect (envers les collègues, les participants à la recherche, la société, les écosystèmes, l’héritage culturel et l’environnement)
• la responsabilité (pour les activités de recherche, de l’idée à la publication, leur gestion et leur organisation, pour la formation, la supervision et le mentorat, et pour les implications plus générales de la recherche)

Les principaux manquements à l’intégrité scientifique peuvent être classés en deux grands groupes : 

• les fraudes scientifiques génériques (fabrication ou falsification de données, plagiat,...)
• les pratiques questionnables de recherche, notamment en termes de données (archivage ou gestion déficient, traitements statistiques problématiques, embellissement  des images,...), publications (signatures abusives, segmentation de publications, auto-plagiat,...) ou interactions avec d’autres chercheurs (peer-reviewing biaisé, déficit d’encadrement,...)

Depuis 2017, l'Office français de l'intégrité scientifique (OFIS), un département du Hcéres, accompagne tous les acteurs qui concourent au respect des règles garantissant une activité de recherche honnête, rigoureuse, fiable et crédible. Il tient notamment à jour l’annuaire national des référentes et référents à l’intégrité scientifique (RIS).

A l'UCO, la référente à l'intégrité scientifique (RIS) est Nela Buchtova, coordinatrice du Pôle Recherche. 

Contact : nela.buchtova@uco.fr / 02 41 81 67 17.