Faculté de Droit, Économie, Gestion et Science politique - UCO Nantes
Clément Cousin
IRB
Clément Cousin
Titres, fonctions
Enseignant-chercheur à l'UCO (Nantes)
Membre du comité de direction de l'UCO Nantes
Responsable de la troisième année de droit à Nantes
Elements biographiques
Ancien assistant des universités aux universités Rennes 1 et Panthéon-Sorbonne Paris I
Ancien ATER de l'université Panthéon-Assas
Doctorat/HDR
Docteur en droit privé et sciences criminelles, Université de Rennes 1/EHESP, 2016
Autres diplômes
Maitrise en droit privé
Master II droit privé général
Thématiques de recherche
- Droit de la réparation du préjudice corporel
- Sociologie du droit - recherches sur le consentement
- Droit médical
- Données de santé
Publications
Article dans une revue
.
Clément Cousin, Christophe Quézel-Ambrunaz, Vincent Rivollier
.
Panorama de droit du dommage corporel (novembre 2024 à avril 2025)
.
Lexbase Droit privé
.
2025
, pp.
N2337B3X
Article dans une revue
.
Nathanaël Wallenhorst, Luc Aquilina, Ludovic Aubin, Anthony Barnosky, Clément Cousin, Martin Head, Renaud Hétier, Julia Ivar Do Sul, Catherine Jeandel, Reinhold Leinfelder, Francine McCarthy, John Mcneill, Soon Park Buhm, Simon Turner, Davor Vidas, Michael Wagreich, Colin Waters, Mark Williams, Jan Zalasiewicz
.
L’Anthropocène : un outil conceptuel pour interpeller le code civil ?
.
La Semaine juridique. Édition générale
.
2024
,
Supplément au n°50
, pp.
13-16
Article dans une revue
.
Clément Cousin, Marc Dupré, Benjamin Moron-Puech
.
La réparation des victimes de violences sexuelles par la Commission reconnaissance et réparation : Regards civilistes sur une entreprise de réparation hors norme
.
Recueil Dalloz
.
2024
,(
09
)
, pp.
430-436
Article dans une revue
.
Clément Cousin
.
[Panorama] Panorama de droit du préjudice corporel (1er novembre 2022 - 31 janvier 2023)
.
Lexbase Droit privé
.
2023
Article dans une revue
.
Clément Cousin
.
[Panorama] Panorama de droit du préjudice corporel (mai - octobre 2022)
.
Lexbase Droit privé
.
2022
Article dans une revue
.
Clément Cousin
.
[Panorama] Panorama d'actualité de droit du dommage corporel (décembre 2020 - février 2021)
.
Lexbase Droit privé
.
2021
Article dans une revue
.
Clément Cousin
.
[Panorama] Panorama de droit du préjudice corporel (juin 2021- septembre 2021)
.
Lexbase Droit privé
.
2021
,(
869
)
Article dans une revue
.
Clément Cousin
.
[Panorama] Panorama d’actualité de droit du dommage corporel (janvier - août 2020)
.
Lexbase Droit privé
.
2020
Article dans une revue
.
Clément Cousin
.
[Panorama] Panorama d’actualité de droit du dommage corporel (octobre - décembre 2019)
.
Lexbase Droit privé
.
2020
Article dans une revue
.
Clément Cousin
.
[Panorama] Panorama d’actualité de droit du dommage corporel (septembre – novembre 2020)
.
Lexbase Droit privé
.
2020
Autre publication scientifique
.
Clément Cousin
.
De la législation par les lois à la législation par la com’
.
2020
Article dans une revue
.
Clément Cousin
.
[Chronique] Chronique de droit du dommage corporel (avrilseptembre 2019)
.
Lexbase Droit privé
.
2019
Communication dans un congrès
.
Clément Cousin
.
1804-2016, les métamorphoses de la responsabilité médicale. La Cour de cassation et l’évolution de la responsabilité civile
.
L’évolution de la responsabilité civile : du Code civil des Français à l’ordonnance du 10 février 2016
.
Ecole nationale de la magistrature
,
Paris
,
2019-06-03
-
2019-06-03
.
2019
Article dans une revue
.
Clément Cousin
.
Chronique de droit du préjudice corporel
.
Lexbase Droit privé
.
2019
,(
782
)
, pp.
N8817BXT
Article dans une revue
.
Clément Cousin
.
La deuxième chambre civile de la Cour de cassation exclut le caractère exceptionnel du préjudice d'avilissement au sens de la nomenclature ``Dintilhac''
,
Lexbase édition privée
.
2019
,(
770
)
, pp.
N7383BXQ
.
<ID local : 4102>
Article dans une revue
.
Clément Cousin
.
Les lois de bioéthique, un modèle pour écrire la loi au XXIe siècle ?
.
Revue de droit d'Assas
.
2019
Article dans une revue
.
Clément Cousin
.
Au coeur de la fiscalité indirecte des actes médicaux: l'enjeu de la définition de la thérapeutique
,
Revue de droit sanitaire et social
.
2018
,(
1
)
, pp.
81
Article dans une revue
.
Clément Cousin
.
L'incidence professionnelle amputée
,
La semaine juridique, édition générale
.
2018
,(
43
)
, pp.
1109
<ID local : 3283>
Article dans une revue
.
Clément Cousin
.
La constitution de partie civile n'est pas réductible à l'action civile
.
Lexbase Droit privé
.
2018
,(
766
)
, pp.
N6865BXK
Communication dans un congrès
.
Clément Cousin
.
La normalisation des corps des personnes vulnérables
.
Flexibles notions : la personne - corps et esprit
.
Laboratoire de Sociologie Juridique
,
Paris
,
2018-02-22
-
2018-02-22
.
2018
Communication dans un congrès
.
Clément Cousin
.
Eléments de droit comparé sur le mariage forcé
,
Les mariages forcés et le droit
,
Valère Ndior
,
Toulouse, France
.
2017
.
<ID local : 4105>
Autre publication scientifique
.
Clément Cousin
.
Le débat sur le référentiel indicatif de l'indemnisation du préjudice corporel des cours d'appel à l'heure des bases de données
.
2017
.
https://halshs.archives-ouvertes.fr/halshs-01512615/file/20170209-Cousin-R%C3%A9f%C3%A9rentielV1.pdf
<ID local : 4091>
Article dans une revue
.
Clément Cousin
.
Les inconvénients de la petite mort de l'identité des fautes délictuelles et contractuelles
,
Revue juridique de l'Ouest
.
2017
,(
3
)
, pp.
113-134
<ID local : 4103>
Article dans une revue
.
Clément Cousin
.
Les nomenclatures des préjudices corporels: comment ressusciter l'esprit du rapport Dintilhac : Propositions pour une évolution de la nomenclature des postes de préjudices à partir d’un arrêt de la première chambre civile de la Cour de cassation 15/06/16
,
Revue Lamy Droit civil
.
2017
, pp.
18
<ID local : 4109>
Thèse
.
Clément Cousin
.
Redefining the medical act
,
Thèse de doctorat en Droit
.
2016
.
<ID local : 4108>
Autre publication scientifique
.
Alex-Geert Castermans, Thijs Beumers, Ruben de-Graaff, Gitta Veldt, Benjamin Moron-Puech, Maxime Cormier, Clément Cousin, Alice Dejean-de-la-Batie, Emmanuelle Lemaire, Marie Leveneur-Azémar, Thijs Vancoppernolle
.
Report on the french avant-projet de réforme de la responsabilité civile
.
Université Panthéon-Assas (Paris II) ; Leiden University
.
2016
.
<ID local : 4106>
Autre publication scientifique
.
Benjamin Moron-Puech, Mila Petkova, Marie-Xavière Catto, Clément Cousin
.
Suggestion de loi sur la protection des droits des personnes intersexuées
.
Sénat
.
2016
.
<ID local : 4107>
Communication dans un congrès
.
Clément Cousin, Hélène Guiziou, Marie Leveneur, Benjamin Moron-Puech, Anne Stévignon
.
Comparative ideas on the French reform of law of obligations
.
2015
.
<ID local : 4104>
Article dans une revue
.
Clément Cousin, Benjamin Moron-Puech
.
Enhancing pedagogy thanks to mutual teaching observation
,
Revue de droit d'Assas
.
2015
,(
11
)
, pp.
25 - 27
.
<ID local : 4098>
Article dans une revue
.
Clément Cousin
.
Les dépistages sur le corps humain à l'épreuve du droit des personnes
,
Responsabilités
.
2015
,
15
,(
57
)
.
<ID local : 4100>
Article dans une revue
.
Clément Cousin, Hélène Guiziou, Benjamin Moron-Puech, Marie Leveneur-Azémar, Anne Stévignon
.
Regards comparatistes sur l'avant-projet de réforme du droit des obligations
,
Recueil Dalloz
.
2015
.
<ID local : 4092>
Article dans une revue
.
Clément Cousin
.
Screening the screening thanks to law
,
Responsabilité
.
2014
,
15
,(
57
)
, pp.
14-16
.
<ID local : 4099>
Article dans une revue
.
Clément Cousin
.
From the patient's right to obtain analgesic treatment to the obligation for the practitioner to take over pain
,
Médecine et Droit
.
2012
,(
116
)
, pp.
158-160
.
<ID local : 4093>
Programmes de recherche
Enseignements assurés
— Droit des contrats, CM (33h, 2018-2019)— Régime général des obligations, CM (33h)— Droit pénal, CM (30h)— Droit des biens, CM (30h)
Equipe(s) UCO
Laboratoire public
Identifiant IDHAL
IODE
clement-cousin
Mots-clés
Droit médical
Sociologie du droit
Consentement
Volonté
Droit
Préjudice corporel
Réseaux et liens
- 18
Publications avec IDHAL