Droit naturel et procédure

Journée d'étude organisée dans le cadre du projet de recherche UCO « ADN » (Actualité du droit naturel classique).

Plusieurs manifestations scientifiques récentes attestent d’un certain regain d’intérêt pour la philosophie du droit naturel (voir par exemple le colloque qui s’est tenu à l’UPEC en 2021, Actualité du droit naturel. De la vitalité des doctrines aux impensés du droit positif ou encore le cycle de conférences Droit naturel et droit positif, qui s’est tenu à l’Université Panthéon-Assas en 2019). Les principales figures de cette pensée donnent également lieu à des recherches approfondies (voir notamment le colloque Aristotélisme et pensée juridique organisé à l’Université de Paris 1 en octobre 2023 ou encore le colloque Thomisme et droit, huit siècles d’histoire, à Toulouse Capitole en janvier 2024).

En réalité, ces travaux s’intéressent non seulement aux différentes doctrines du droit naturel, mais aussi et de plus en plus aux liens qu’elles peuvent avoir avec le droit positif contemporain. Ainsi, en droit privé, les relations entre droits substantiels et droit naturels ont pu être mise en évidence par différents travaux. Vraisemblablement, il est possible d’en faire autant en ce qui concerne le droit naturel et les procédures.

En effet, si le juge a pu lui-même opérer ce rapprochement au sujet des droits de la défense (Cass., 7 mai 1828, S. 1828, p. 329) c’est surtout la doctrine qui souligne continuellement, au moins depuis la seconde moitié du XXe siècle, l’existence de principes procéduraux issus du droit naturel. Ainsi, du côté de la philosophie du droit, on peut mentionner les travaux de Michel VILLEY, Henri MOTULSKY ou encore Chaïm PERELMAN. Et du côté de la doctrine processualiste, ce sont les noms de Gérard CORNU et de Jean FOYER. Plus récemment, d’autres auteurs s’inscrivent dans cette même démarche.

La journée d’étude Droit naturel et procédure a pour objet spécifique d’explorer le lien, réel ou supposé, entre ces deux notions. Les philosophies du droit naturel, et en particulier celle du droit naturel classique, permettent-elles de penser les procédures ? Le droit processuel et notamment certains régimes procéduraux, doivent-ils quelque chose au droit naturel, à tout le moins à la nature, des choses ou de l’homme ?