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Faculté de Droit, Économie, Gestion et Science politique - UCO Angers

Henri Conte

IRB

Henri Conte

Titres, fonctions

  • ​Maître de conférences en droit privé
  • Coresponsable pédagogique de la licence 1 en droit à l'UCO
  • Chercheur associé au laboratoire de recherche de l’Institut de droit privé (UT1 Capitole),
  • Membre du réseau Trans Europe Expert,
  • Enseignant-chercheur qualifié aux fonctions de Maître de conférences

 


Elements biographiques

1. 1er sept 2018- 1er sept 2019

  •  Enseignant-chercheur contractuel à UT1 Capitole, LRU, contrat à temps plein  (50% enseignements – 50% recherche)
  • Vacataire à l’Université de Pau et des Pays de l’Adour

2. Févr. 2018

  • Qualification aux fonctions de maître de conférences (section 01)

Doctorat/HDR

Doctorat de droit privé à l'Université Toulouse 1 Capitole, 2017

Autres diplômes

Qualification aux fonctions de Maître de conférences
Master II en Droit privé fondamental, mention Très-bien
Licence en droit privé, mention Assez-bien

Thématiques de recherche

Droit de la responsabilité civile - Droit des contrats - Droit privé fondamental 

Participation aux événements
Colloque | Colloque | 3-4 Avril, 9h15-18h00 | 9h00-17h00

Hériter

Colloque organisé par les équipes de recherche EGEI et SERP (Faculté DEGSP).

Publications

Article dans une revue . Henri Conte . Copropriété – Au comble de l’irrecevabilité : on ne s’approprie pas ce qui n’existe pas . Revue Lamy Droit civil . 2025 ,( 233 ) , pp. 28
Article dans une revue . Henri Conte . Les travaux irréguliers sur les parties communes . Loyers et copropriété . 2025 ,( 5 ) , pp. 14
Ouvrage . Henri Conte, Guillaume Maire . Volonté et contrats spéciaux . Regard sur le projet de réforme . Lexis nexis . 2025
Chapitre d'ouvrage . Henri Conte . Volonté et responsabilité civile dans les contrats spéciaux . Regard sur le projet de réforme . Volonté & contrats spéciauxRegards sur le projet de réforme . Lexis nexis , pp. 57-71 , 2025
Article dans une revue . Henri Conte . La faute opposable à la victime non conductrice dans la loi Badinter . Jurisprudence automobile . 2024 , 1 ,( n° 974 ) , pp. 19
Chapitre d'ouvrage . Henri Conte . Mesure et démesure, la difficile application du principe de réparation intégrale . Mesure(s) et droit . Presses universitaires Toulouse 1 Capitole , 2024
Article dans une revue . Henri Conte . Résolution unilatérale du contrat : de l’usage du critère de vanité par la Cour de cassation . Gazette du Palais . 2024 ,( 11 ) , pp. 16
Notice d'encyclopédie ou de dictionnaire . Henri Conte . Rupture brutale des relations commerciales établies . Art, n° 89201 p. . 2024
Ouvrage . Henri Conte, Hélène Terrom, Hélène Orizet . Le "Je" et le Droit . Presses universitaires Aix-Marseille . 2023
Ouvrage . Hélène Terrom, Hélène Orizet, Henri Conte . Le "Je" et le Droit . Presses Universitaires d'Aix-Marseille . 2023
Article dans une revue . Henri Conte . Exclusion de la loi Badinter : l'importance de la fonction outil du véhicule . Dalloz Actualité . 2022
Chapitre d'ouvrage . Henri Conte . L’articulation entre les créanciers et les débiteurs . Encyclopédie en droit de la responsabilité civile , 2022
Article dans une revue . Henri Conte . Précisions sur le champ d'application de l'article L. 1142-1 du Code de la santé publique . Dalloz Actualité . 2022
Article dans une revue . Henri Conte . Effet de la subrogation légale entre l'assureur, le FGTI et la victime . Dalloz Actualité . 2021
Article dans une revue . Henri Conte . Enfant à naitre et disparition préjudiciable du grand-père . Dalloz Actualité . 2021
Article dans une revue . Henri Conte . L'extension du préjudice réparable en matière de produit défectueux . Dalloz Actualité . 2021
Article dans une revue . Henri Conte . La difficile application du régime de la convention d'assistance bénévole . LEXBASE . 2021 ,( N7848BYC )
Article dans une revue . Henri Conte . La difficile application du régime de la convention d’assistance bénévole . Lexbase Droit privé . 2021 , pp. n° N7848BYC
Article dans une revue . Henri Conte . La juste évaluation du préjudice réparable . Dalloz Actualité . 2021
Article dans une revue . Henri Conte . La portée de la réparation du préjudice écologique pur . Dalloz Actualité . 2021
Article dans une revue . Henri Conte . Le préjudice moral de l'enfant non conçu au moment du fait générateur . Dalloz Actualité . 2021
Chapitre d'ouvrage . Henri Conte . Les notions générales en droit de la responsabilité civile . Encyclopédie droit de la responsabilité civile , 2021
Article dans une revue . Henri Conte . Résolution du contrat et responsabilité du fait des produits défectueux . Dalloz Actualité . 2021
Article dans une revue . Henri Conte . Amiante : précisions sur l'acte interruptif de prescription . Dalloz Actualité . 2020
Article dans une revue . Henri Conte . De l'esprit à l'application de la loi Badinter . Lexbase [site Web] . 2020 ,( N3152BYE )
Article dans une revue . Henri Conte . De l’esprit à l’application de la loi Badinter . Lexbase Droit privé . 2020 , pp. n° N3152BYE
Article dans une revue . Henri Conte . L'absence d'exclusivité entre l'action en garantie des vices cachés et l'action en responsabilité délictuelle pour dol . Lexbase [site Web] . 2020 ,( A51063UN )
Article dans une revue . Henri Conte . L'opposabilité de la faute de la victime directe à la victime indirecte . Dalloz Actualité . 2020
Article dans une revue . Henri Conte . L’absence d’exclusivité entre l’action en garantie des vices cachés et l’action en responsabilité délictuelle pour dol . Lexbase Droit privé . 2020 , pp. n° A51063UN
No spécial de revue/special issue . Henri Conte . La fonction normative de la cessation de l’illicite . Lexbase Droit privé . 2020 ,( N ° N3667BYH )
Article dans une revue . Henri Conte . La solidarité nationale questionnée . Dalloz Actualité . 2020
Article dans une revue . Henri Conte . Le passage de l'obligation in solidum à la solidarité légale en droit de la responsabilité civile . Revue Lamy Droit civil . 2020 ,( 174 )
Article dans une revue . Henri Conte . Nouvelle affirmation de la limitation de la réparation au dommage prévisible . Dalloz Actualité . 2020
Article dans une revue . Henri Conte . Réflexions sur l'obligation in solidum et son corollaire : l'indivisibilité du dommage . Revue de la Recherche Juridique - Droit prospectif . 2020 ,( 2019-3 ) , pp. 975-991
Article dans une revue . Henri Conte . Retour dans la commune de Férel . Dalloz Actualité . 2020
Article dans une revue . Henri Conte . À la recherche de l’intention des parties . Lexbase Droit privé . 2019 ,( 790 ) , pp. N9841BXR
Article dans une revue . Henri Conte . L’extension du champ de la réparation du préjudice d’anxiété : affaires à suivre… . Lexbase Droit privé . 2019 ,( 785 ) , pp. A1652Y8P
Article dans une revue . Henri Conte . Le double emploi du principe de réparation intégrale sans perte ni profit , Dalloz Actualité . 2019
<ID local : 5351>
Article dans une revue . Henri Conte . Le recours inutile à la notion de non-professionnel pour sanctionner une clause abusive . Lexbase Droit privé . 2019 ,( n° 807 ) , pp. n° N1540BYP,
Article dans une revue . Henri Conte . Plaideurs, « cumulez, il en restera toujours quelque chose ! » . Lexbase Droit privé . 2019 ,( n° 801 ) , pp. n° N0963BYC
Article dans une revue . Henri Conte . Plaideurs, « cumulez, il en restera toujours quelque chose ! », commentaire sous l’arrêt : Cass., com. 25 septembre 2019, n° 18-11.112 , Lexbase . 2019 ,( N0963BYC )
<ID local : 5510>
Ouvrage . Henri Conte . Volonté et droit de la responsabilité civile . Presses Universitaires d'Aix-Marseille - P.U.A.M . 577 p. . 2019
<ID local : 5487>
Article dans une revue . Henri Conte . Cession de créance : quelle concurrence entre le Code civil et le Code monétaire et financier ? . Les petites affiches . 2018 ,( n° 133j9 ) , pp. p. 7
Article dans une revue . Henri Conte . La réparation du préjudice moral de l’enfant à naître . Lexbase Droit privé . 2018 ,( 726 ) , pp. n° A3674W79
Article dans une revue . Henri Conte . Responsabilité d’une association sportive : la Bataille de l’Ile de la Cité . La lettre juridique [Lexbase] . 2018 ,( 752 ) , pp. A0004XW3
Article dans une revue . Henri Conte . Responsabilité d’une association sportive : la Bataille de l’Ile de la Cité , Lexbase . 2018 ,( A0004XW3 )
<ID local : 5344>
Article dans une revue . Henri Conte . Responsabilité d’une association sportive : la Bataille de l’Ile de la Cité, commentaire sous l’arrêt : Civ. 2ème, 5 juil. 2018, n° 17-19.957 , Lexbase . 2018 ,( A0004XW3 )
<ID local : 5513>
Article dans une revue . Henri Conte . Responsabilité et paris sportifs : « La vida es una tombola », commentaire sous l’arrêt : Civ. 2ème 14 juin 2018, n° 17-20.046 , Lexbase . 2018 ,( A9313XQY )
<ID local : 5514>
Communication dans un congrès . Henri Conte . Le principe d’opportunité comme critère d’articulation entre le droit commun et le droit spécial . Les Droits spéciaux et le droit commun . Marc Nicod , Toulouse , 2017-11-09 - 2017-11-09 . 2017
Article dans une revue . Henri Conte . Responsabilité et paris sportifs : « La vida es una tombola » . Lexbase Droit privé . 2017 ,( 750 ) , pp. n° A9313XQY,
Thèse . Henri Conte . Volonté et droit de la responsabilité civile . Jérôme Julien , Thèse de doctorat en Droit PUAM . 577 p. . 2017
<ID local : 5358>
Article dans une revue . Henri Conte . Le temps politique et le temps législatif . revue des Presses Universitaires de Toulouse 1 . 2016 .

Enseignements assurés

  • Droit des obligations
  • Régime général des obligations
  • Droit des affaires
  • Droit des contrats spéciaux
  • Institution judiciaires et administratives
  • Droit de la vente immobilière
  • Droit de la concurrence
  • Ethique et culture juridique
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Equipe(s) UCO
Laboratoire public
EA 4337
Identifiant IDHAL
henri-conte
Mots-clés
Droit privé
Responsabilité civile
Contrats
Régime des obligations
Réseaux et liens
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Publications avec IDHAL