Les équipes

Centre de Recherche en Éthique et Droit de l’Ouest

Le CREDO est l’équipe de recherche du département de droit de l’Université catholique de l’Ouest. Ce Centre de Recherche en Ethique et Droit de l’Ouest vise à regrouper juristes, mais aussi philosophes, politistes, économistes, praticiens du droit ou encore anthropologues et théologiens dans le but d’unifier les savoirs autour des trois axes de recherche du CREDO que sont le Bien commun, le droit naturel et l’éthique, et de tendre à la Vérité.

Les axes de recherche

La difficulté principale pour un centre de recherche juridique généraliste est de concilier des disciplines sans lien apparent. Le publiciste, le privatiste et l’historien du droit traitent de matières bien différentes. Il n’est d’ailleurs pas anodin de voir que ces trois disciplines relèvent de trois sections différentes du CNU. Se hisser au-dessus des disciplines propres à chaque enseignant-chercheur permet ainsi de dégager des axes communs, sortes de lapis angularis sur laquelle se fonder pour unifier les activités de recherche. Certes, les éléments techniques ne peuvent être ignorés, surtout dans le Droit, qui est la discipline sociale par excellence. Mais aborder ces éléments techniques à travers un prisme métajuridique permet de tendre plus aisément, et avec plus de cohérence, à l’unicité des savoirs. Cette double approche permet aisément de se pencher tant sur les nouvelles technologies (transhumanismes, protections des données, datacenters, dématérialisation judiciaire, etc.) que sur les questions de société, auxquelles le droit tend tout naturellement à répondre, s’appuyant ainsi sur les axes de recherche définies par l’UCO.

De surcroît, au regard du manque important de centres de recherche touchant aux questions éthiques, philosophiques et juridiques, il est apparu tout naturel et opportun d’orienter le Centre de recherche en droit de l’UCO vers les questions d’éthique juridique et de philosophie du droit appliquée à la matière sociale.

L’ « unité » du droit, tout comme l’ « unité » de la Vérité, demeurent des éléments essentiels d’une recherche à visée « catholica », c’est-à-dire universelle. De ce fait, la création d’un Centre aux thématiques élargies permet à l’ensemble des juristes de l’UCO ou de l’extérieur de travailler, dans leurs domaines respectifs, sur des thèmes unificateurs.

La variété des thèmes possiblement traités au sein de ce centre de recherche se conforme aussi aux attentes de ce que doit être une « Université Catholique » selon les termes mêmes de saint Jean-Paul II, puisque cette dernière « a l’honneur et la responsabilité de se consacrer sans réserve à la cause de la Vérité » puisque ses enseignants ont « une responsabilité plus lourde […] en tant qu’ils doivent être pour leurs étudiants […] des témoins de la Vérité vivante ». Soutien de l’essence même de l’université catholique, ce centre de recherche aurait dès lors une triple vocation : l’apport renouvelé du droit naturel aristotélicothomiste à la doctrine juridique, la réflexion de l’impact du droit sur la société et de l’éthique sur le droit, et le soutien de l’Université Catholique de l’Ouest dans sa participation à l’érection du Bien Commun.

Les axes de recherche du CREDO sont dès lors les suivants : Bien commun, droit naturel et éthique.
Les actions

Le CREDO, lancé en septembre 2017, a commencé ses actions par la mise en œuvre d’un cycle de conférences sur la notion de « Progrès » pour l’année 2017-2018. Interviennent dans ce cycle Madame le professeur Chantal DELSOL, Monsieur le ministre (Rt. Hon.) Peter LILLEY, Monsieur le professeur Sylvain SOLEIL, Monsieur le professeur Xavier MARTIN et Madame Aude MIRKOVIC.

Le CREDO met en place des partenariats avec des structures publiques et privées. Ainsi, le CREDO a été partenaire des colloques « Du Bien commun aux biens communs : approches croisées » (Université de Clermont Ferrand, 5 octobre 2018), et « Le Droit et le Juste » (Juriste pour l’Enfance, Lyon, 30 janvier 2021). Il a organisé également, en partenariat avec l’Académie catholique de France, un colloque autour du thème « Transhumanisme : questions éthiques et défis juridiques » (UCO, Angers, 8-9 avril 2019) et avec l’Académie militaire de Saint Cyr Coëtquidan une journée d’études « Combattants étrangers » (UCO, Angers, 26 mars 2021). De nombreux projets d’études sont envisagés et deux rencontres sont déjà prévues pour l’année 2022 : une journée d’études portant sur le « Consentement » (UCO, Nantes, 12 janvier 2022) et « Le Je et le Droit » (UCO, Angers, 17 juin 2022).

La production d’articles, de notes, de rapports de recherche, d’ouvrages et de revues, mais aussi la réalisation de colloques et de journées d’études touchant aux axes du CREDO demeurent le socle des activités scientifiques du centre, de ses membres et de ses partenaires.

Le CREDO est soutenu par un comité d’éminents universitaires. Ce comité de parrainage comprend MM. les professeurs le Tourneau, Bastit, de Villiers, Mestre, d’Onorio et Mgr Gazzaniga.

Dernières publications

Publications et travaux de l'équipe

SOUMIS
Chapitre d'ouvrage
Merand, B. (SOUMIS).  Introduction. Dans Le réalisme en sciences sociales : état des lieux . Le Cerf.
SOUMIS
Communications avec actes
2023
Communications avec actes
Conte, H. (2023).  L'inceste consenti. Dans L’inceste face au droit et à la justice : regards croisés des sciences sociales . Lexsociété.
2023
Article
Dupré, M. (2023).  Veille. Responsabilité civile et assurances, (7-8) p. 3 s..
2023
Communications avec actes
Dupré, M. (2023).  Le “je” de piste de la responsabilité extracontractuelle. Dans Le "Je" et le Droit : Le “Je" et le Droit (p. 67). UCO, PUAM.
2023
Chapitre d'ouvrage
Braun, A. (2023).  Un président devrait-il dire « je » ? Le « je » présidentiel à l'aune de la théorie des deux corps du roi. Dans Conte, H. Orizet et(Dirs.)Le « Je » et le Droit (p. pp. 39-52). Presses universitaires d'Aix-Marseille.
2023
Communications avec actes
Braun, A. (2023).  La durée du mandat présidentiel : mise en perspectives comparative et institutionnelle. Dans XIe Congrès français de droit constitutionnel . Association française de droit constitutionnel / Université de Toulon.
2023
Chapitre d'ouvrage
Braun, A. (2023).  Les prérogatives régulatrices du chef de l'État parlementaire. Dans Barbé, B-L. Combrade e(Dirs.)Les figures contemporaines du chef de l'État en régime parlementaire (p. pp. 27-39). Bruylant.
2023
Article
Dupré, M. (2023).  Veille. Responsabilité civile et assurances, (6) p. 4s..
2023
Article
Dupré, M. (2023).  Veille. Responsabilité civile et assurances, (2) p. 3 s..
2023
Article
Dupré, M. (2023).  Veille. Responsabilité civile et assurances, (3) p. 4s. .
2023
Article
Dupré, M. (2023).  Veille. Responsabilité civile et assurances, (4) p. 4 s..
2023
Article
Dupré, M. (2023).  Veille. Responsabilité civile et assurances, (5) p. 4 s..
2023
Article
2023
Article
Dupré, M. (2023).  La faute inexcusable de la victime d'un accident de la circulation . Lexbase Droit privé, (946) p. en ligne.
2023
Article
(2023).  La faute inexcusable de la victime d'un accident de la circulation . Lexbase Droit privé, (946) p. en ligne.
2023
Communications avec actes
Terrom, H. (2023).  Le choix des noms de code des opérations militaires extérieures : une opération d’influence ?. Dans L'Annuaire français de droit de la sécurité et de la défense : 10ème colloque de l'Association française de droit de la sécurité et de la défense
2023
Communications avec actes
Terrom, H. (2023).  Le monde du silence donne de la voix. La mer et ses enjeux géopolitiques . Dans Le Monde : Journée d'Etudes Le Monde
2023
Article
Dupré, M. (2023).  Veille. Responsabilité civile et assurances, (1) p. 3 s. .
2022
Chapitre d'ouvrage
Dupré, M. (2022).   ETUDE : L’articulation entre les différents régimes de responsabilité. Dans Flore Gasnier, Rodolphe Bigot (dir.), Responsabilité civile, (p. en ligne). Lexbase.
2022
Chapitre d'ouvrage
Dupré, M. (2022).  Etude: Le lien de causalité. Dans in Flore Gasnier, Rodolphe Bigot (dir.), Responsabilité civile (p. en ligne). Lexbase.
2022
Communications avec actes
Terrom, H. (2022).  Le recours à la force au défi des combattants étrangers. Dans Les combattants étrangers : Les combattants étrangers (Journée d'études)
2022
Article
Dupré, M. (2022).  Veille. Responsabilité civile et assurance, (12) p. 4 s..
2022
Chapitre d'ouvrage
Merand, B. (2022).  Les mesures administratives relatives aux combattants étrangers. Dans Les combattants étrangers : approches culturelles et juridiques (p. 161-178). Mare et Martin.
2022
Article
Dupré, M. (2022).  Veille. Responsabilité civile et assurances, (10) p. 2 s.
2022
Article
Dupré, M. (2022).  Veille. Responsabilité civile et assurances, (11) p. 4 s..
2022
Communications avec actes
Dupré, M. et Boyer P-L. (2022).  Les modes alternatifs de règlement des différends: un obstacle à une culture judiciaire commune? Regard historique, approche contemporaine. Dans La revue du Centre Michel de l'Hospital : La culture juridique européenne, entre mythes et réalités, Journées internationales de la SHD, UCA . Université Clermont-Auvergne. https://dx.doi.org/10.52497/revue-cmh.929 .
2022
Communications avec actes
Dupré, M. (2022).  Le consentement: de sa quiddité à son objet. Dans Acte du colloque : Le consentement, Journée d’étude | une analyse juridique (p. en ligne). Lexbase, droit privé.
2022
Article
Terrom, H. (2022).  Molière et la mer. Un dialogue maritime moderne. Droit Maritime Français (CERES), (842) p. p.73 suiv. .
2022
Communications avec actes
Dupré, M. (2022).  Le droit confronté au réel. Dans Publication à venir : Le réalisme en sciences sociales - Etat des lieux . UCO, CREDO et EGEI.
2021
Article
Braun, A. (2021).  Généalogie de la procédure des questions écrites au Parlement français. Dossier spécial : les questions écrites au gouvernement, (46) p. 13-27. 10.3917/civit.046.0013.
2021
Article
Terrom, H. (2021).  La figure du notaire dans l'oeuvre d'Agatha Christie. Le Gnomon - Revue Internationale d'Histoire du Notariat (HCERES), p. p.12 suiv.
2021
Article
Terrom, H. (2021).  La figure du notaire dans l'oeuvre d'Agatha Christie. Le GNOMON. Revue internationale d'histoire du notariat (HCERES), p. 12-20.
2021
Communications avec actes
Terrom, H. (2021).  Le recours à la force contre les combattants (terroristes) étrangers . Dans Combattants étrangers (actes 2022) : Journée d'études Combattants étrangers - CREDO / CREC St Cyr
2021
Article
Conte, H. (2021).  Résolution du contrat et responsabilité du fait des produits défectueux. Dalloz actualité, (Civ. 1re, 9 déc. 2020, FS-P+I, n° 19-21.390)
2021
Article
2021
Article
Conte, H. (2021).  L'extension du préjudice réparable en matière de produit défectueux. Dalloz actualité, (Civ. 1re, 9 déc. 2020, FS-P, n° 19-17.724)
2021
Article
Conte, H. (2021).  Le préjudice moral de l’enfant non conçu au moment du fait générateur. Dalloz actualité, (Civ. 2e, 11 mars 2021, F-P, n° 19-17.384)
2021
Article
Conte, H. (2021).  La portée de la réparation du préjudice écologique pur. Dalloz actualité, (Cons. const. 5 févr. 2021, n° 2020-881 QPC)
2021
Article
Conte, H. (2021).  La juste évaluation du préjudice réparable. Dalloz actualité, (Civ. 2e, 6 mai 2021, FS-P+R, n° 19-23.173)
2021
Article
Conte, H. (2021).  Enfant à naître et disparition préjudiciable du grand-père. Dalloz actualité, (Civ. 2e, 11 févr. 2021, F-P+I, n° 19-23.525)
2021
Article
Conte, H. (2021).  Effet de la subrogation légale entre l’assureur, le FGTI et la victime. Dalloz actualité, (Civ. 2e, 17 juin 2021, F-B, n° 19-24.645)
2021
Communications avec actes
Dupré, M. (2021).  Le Juste comme droit fondamental ou le serpent du Jardin d'Eden du droit. Dans Le droit et le juste. : Le droit et le juste (p. 103 s.). Presses universitaires Rhin et Danube.
2021
Communications avec actes
Orizet, H. (2021).  Le service public de l'éducation nationale sous la troisième République. Dans Revue française de droit administratif : La liberté d'enseignement à la croisée des chemins
2021
Communications avec actes
Terrom, H. (2021).  Innovations et conflits armés : le droit comme instrument stratégique au service des capacités opérationnelles. Dans Annuaire 2021 de l'Association française de droit de la sécurité et de la défense : L'innovation juridique comme facteur de puissance dans les conflits armés (p. 105-114)
2021
Communications avec actes
(2021).  Le service public de l'éducation nationale sous la troisième République. Dans Revue française de droit administratif : La liberté d'enseignement à la croisée des chemins
2020
Chapitre d'ouvrage
Braun, A. (2020).  Le fédéralisme suisse : une construction séculaire réussie. Dans Faberon, F. et Faberon J-Y.(Dirs.)Les fédéralismes (p. pp. 127-155). Recherches sur la cohésion sociale (RCS).
2020
Chapitre d'ouvrage
Braun, A. (2020).  Aides économiques locales et métropoles. Dans Renaudie, O.(Dirs.)Les aides économiques locales : de quel droit ? (p. pp. 77-92). L'Harmattan.
2020
Article
Braun, A. (2020).  Les amendements budgétaires en Suisse. Politeia [Les Cahiers de l'Association française des auditeurs de l'Académie internationale de droit constitutionnel], p. pp. 247-264.
2020
Article
2020
Article
Conte, H. (2020).  Retour dans la commune de Férel. Dalloz actualité,
2020
Article
Dupré, M. (2020).  Ruth et l'article 1123 du Code civil. Société, Droit et Religion, (9) p. 107.
2020
Article
Dupré, M. (2020).  Le contrat d'adhesion, rupture ou continuité ?. Droit et Patrimoine, (300) p. 12-18.
2020
Article
Conte, H. (2020).  La solidarité nationale questionnée. Dalloz actualité,
2020
Article
Conte, H. (2020).  Réflexions sur l’obligation in solidum et son corollaire : l’indivisibilité du dommage. Revue de la recherche juridique, (2019-3) p. 975-991.
2020
Article
Conte, H. (2020).  De l’esprit à l’application de la loi Badinter. Lexbase, (n° N3152BYE )
2020
Chapitre d'ouvrage
Merand, B. (2020).  Le Roi Lion. Bref éclairage de philosophie politique et d’histoire du droit. Dans Du Droit dans Disney (p. 63-77). Mare et Martin.
2020
Communications avec actes
Dupré, M. (2020).  De la propriété de l'être humain au transhumanisme. Dans Transhumanisme : questions éthiques et enjeux juridiques (p. 247). Parole et Silence.
2020
Communications avec actes
Terrom, H. (2020).  L'innovation juridique comme facteur de puissance dans les conflits armés . Dans Annauire français de droit de la sécurité et de la défense : 8ème colloque annuel de l'Association française de droit de la sécurité et de la défense
2020
Communications avec actes
Conte, H. (2020).  La fonction normative de la cessation de l'illicite. Dans Lexbase : L'intensification de la fonction normative de la responsabilité civile
2020
Communications avec actes
Henri, C. (2020).  La fonction normative de la cessation de l'illicite. Dans Lexbase : L'intensification de la fonction normative de la responsabilité civile
2020
Communications avec actes
Orizet, H. (2020).  L'uniforme scolaire dans le discours juridique. Dans Saint-Bonnet (dir.) Habit, tenue, vêtement, uniforme. Ce qui regarde le droit : . . Institut catholique d'études supérieures de Vendée.
2020
Communications avec actes